[Ortibus]

Association des Avocats de l'Automobile


Sommaire documentation


Modifications techniques de votre auto :
Qu'en est-il juridiquement ?
par Laurent Mercié, Avocat au Barreau de Paris



Voici quelques rappels importants destinés à tous les "apprentis sorciers" qui seraient tentés d'apporter quelques "améliorations" techniques à leur auto...

L'adjonction d'un ou plusieurs cylindres à votre moteur, l'installation de disques ventilés sur toutes les roues ou le tronçonnage habile du toit de la berline pour mieux profiter du printemps.... sont autant d'interventions qui n'affectent pas seulement la conformité historique de votre voiture !

En effet et quelle que soit la qualité du travail, de telles transformations engendrent d'importantes conséquences juridiques, tant au regard du Code de la route que du Droit des assurances.

Les règles de l'assurance
Toute fausse déclaration intentionnelle à la conclusion du contrat d'assurance, ou toute modification du risque en cours de contrat sans déclaration à l'assureur, sont de nature à engendrer une absence d'assurance ou, à tout le moins, une réduction significative de l'indemnité en cas de sinistre.

Or la transformation ou la modification technique notable d'un véhicule est naturellement de nature à influer sur le risque pris en charge par l'assureur.

En effet, indépendamment des règles posées par Code de la route en la matière, lorsque vous faites assurer un véhicule équipé à l'origine d'un 4 cylindres et que vous décidez de lui greffer un 6 cylindres, on imagine aisément que cela affecte directement et significativement le risque assumé par votre assureur.

Certes, il s'agit là d'un exemple presque caricatural et des transformations aussi substantielles restent heureusement marginales. Toute la question réside donc dans la détermination du seuil, du niveau de transformation au delà duquel on considèrera que le risque se trouve modifié, vous obligeant ainsi à avertir votre assureur.

Modifications notables : définition
On doit considérer (1) qu'il y a modification du risque pour l'assureur dès qu'une transformation exige que le véhicule fasse l'objet d'une nouvelle réception par le Service des Mines, c'est-à-dire lorsqu'il s'agit d'une modification "notable".

L'article R.106 du Code de la Route dispose en effet que "tout véhicule isolé ou élément de véhicule ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception".

Or selon les indications de la circulaire n° 84-84 du 24 décembre 1984 prise pour l'application de l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules, seules certaines modifications mineures de carrosserie (dans les conditions prévues à l'article 12 (&12-1) de l'arrêté du 19 juillet 1954) du poids à vide, du P.T.A.C ou du couple PTAC/PTRA (véhicules réceptionnés sous plusieurs poids) ne nécessitent pas de réception à titre isolé.

Il en résulte que sont notamment considérées comme des modifications notables toutes les modifications affectant les caractéristiques suivantes de la notice descriptive du véhicule :

constitution du châssis,
nombre d'essieux,
empattement, voies et porte-à-faux avant et arrière,
poids et charges par essieu,
moteur (pour les remplacements autres qu'à l'identique),
transmission du mouvement,
direction,
freins.
Bref, pratiquement toutes les modifications qui affectent les mentions d'ordre technique figurant sur la carte grise obligent à présenter le véhicule au service des mines pour une réception à titre isolé.

Une conclusion s'impose dans toute sa rigueur : les possibilités de modification sont extrêmement limitées pour celui qui voudra faire l'économie d'un passage aux Mines car toute initiative sortant de ce cadre exposerait à un anéantissement total ou partiel des effets de la police d'assurance du véhicule.

Infractions au Code de la route
Les conséquences potentielles d'une modification technique de votre auto ne concernent pas seulement son assurance mais également la régularité de votre situation au regard des règles d'immatriculation et de circulation des véhicules qui sont posées dans le Code de la Route.

Notamment, la circulation avec un véhicule transformé sans nouvelle réception par le Service des Mines peut être constitutif de plusieurs infractions différentes (notamment art. R. 238 et R.241 du Code de la Route) punies par des peines d'amende pouvant aller jusqu'à 5.000 francs.




(1) LANDEL et PECHINOT, L'Assurance Automobile, Editions de L'argus, 1987

Association des Avocats de l'Automobile

[Turbocorsica]

C'est bien de le rappeler mais notre législation est tellement simple et facilite tellement le fait de respecter la loi que la quasi totalité des autos modifiés comme nos R8 roulent avec leur carton d'origine, je pense que pour les plus passionnés d'entre nous la plupart serait intérressé d'avoir un carton type 7 ou 9 cv dit PORTOTYPE comme quelques exemplaires à moteur renault ont été homologué fin 70 début 80 voir même de passé les autos au dites MINES afin d'être en règle cependant c'est devennu mission quasi impossible .
Toutefois étant concerné par cet articles je tient à dire qu'il ne suffit pas de mettre un (gros) moteur dans une R8 pour dire que l'on enfumme une Gord par exemple , toute modification doit respecter quelques regles c'est à dire adapté boite suspension frein renfort de caisse ...
Car Sinon "là" on devient un danger sur la route .
Amis de la modif à bon entendeur salut !!!

[Lgarenne]

j'ai souvent entendu que la puissances n'est rien sans la maitrise!
alors cela va de soi que si on veut une voiture performante il faut tout d'abord un super chassis ce qui inclue frein suspension chassis......et ensuite un bon moteur sans pour aller dans l'exces de puissance car le vehicules même avec un bon chassis ne serai pas maitrisable!!!

alors faite comme moi ......fate de la moto!!!!
sur ce: pied dans le plat et on y va....!!!!!!!

[OlivieR8]

lgarenne dit :

j'ai souvent entendu que la puissances n'est rien sans la maitrise!
(...) alors faite comme moi ......fate de la moto!!!!
sur ce: pied dans le plat et on y va....!!!!!!!

YES

[Turbocorsica]

Attention de ne pas trop s'écarté du sujet !!! :.gif" /> Merci

[Stef 30]

salut a tous,
encore une fois on viens nous donner des leçons de morale, quelqu'un a dit très justement sur l'ancien forum que le principe du' dit forum c'est la liberte de chacun!
si il y a un androit ou on risque pas de se faire ecraser par une R8 trafiquer c'est bien ici!!!
quand aux gens qui modifie leurs voitures encore une fois ils sont libres de prendre leurs responsabilitees , (dont je fait parti d'ailleurs!) comme je l'ai souvent dit sur d'autres forum, c'est facile de parler comme ça quand on a une VRAIS R8 gordini, ou une splendide BERLINETTE, vous croyer quand même pas qu'on va vous regarder passer sous pretexte que nos voitures ne sont pas d'origine!!
combient on remonter leurs VRAIS GORDINI avec une caisse de majors?? ceux la n'ont pas plus le droit de rouler avec que moi! et c'est les premier a nous montrer du doigt!
alors messieurs les moraliste, merci de vous faire du souci pour nous, mais le jour ou on se fait attraper par les gendarmes ou autres on est seul devant nos problemes la ,y a plus personne!!
nous somme des grandes personnes,responsable et tous,le seul reproche qu'on peut nous faire c'est de n'être pas asser riche pour être en regle!!
croyer bien que les voitures modifier sont bien souvent des sources d'inspiration pour celle qui ne le sont pas encore. il nous reste peut être a peine une paire d'annee pour pouvoir encore rouler avec nos voitures, alors ne nous gacher pas le plaisir, les gens qui nous gouverne se feron un plaisir d'en faire des cubes un jour ou l'autre, quand l'envie de faire chi..r le monde sous un pretexte ou un autre les prendra!!! (c'est pas de la dictature mais.......!!)
comme dit un pot qui retape une 8 modifier,''c'est juste mon avis''!!!!@+

[RG]

stef 30 dit :

…… encore une fois on viens nous donner des leçons de morale…..c'est facile de parler comme ça quand on a une VRAIS R8 Gordini…..vous croyer quand même pas qu'on va vous regarder passer sous pretexte que nos voitures ne sont pas d'origine!!

Oh la la la … du calme !!!

Il serait mieux pour le TEAM de contrôler et de mesurez ses paroles avant d’intervenir de la sorte ! Pas de racisme gordineuse et huiteuse ici. Le Post d’Ortibus est légitime et son sujet n’a que pour seul but d’INFORMER.
… et nous voila informé : « Nul n’est censé ignoré la loi »

Maintenant comme tu dis, chacun est libre et « Chacun fait c'qu'il lui plaît » …. Personnellement j’ai aussi mes préférences mais j’aime les R8/R10 sous toutes leurs formes et leurs déclinaisons.

[Stef 30]

RG ,qui parle de racisme,ici,a par toi!! mesuré c'est paroles c'est bien, oui ,mais commence par l'apliquer a toi même ! ce si etant dit, si j'ai besoin de renseignements concernant la legislation, j 'ai pas besoin de venir sur un forum reserve au R8 et r10 ,on nous rabache que nos voiture ne sont pas d'origine, a la moindre sortie il y a toujours un blairau pour dire c'est pas une vrais, alors pitie laisser nous en paix au moins sur internet!! c'est bien de le rappeler aussi!!!

[Scorpion]

il est indispensable que l'administration du forum signale la lesgilation
de façon a ne pas être tenue responsable d'encouragement à des modif interdites
ce n'est pas de la morale mais simplement une mise en garde des risques encourus

[William]

Salut à tous,
T'emballe pas Steph. c'est juste une info.
De plus, je peus t'assurer que les vrais Gordiniste, ceux qui roulent, sont tous des amoureux de la R8. Observe bien les gars qui font des remarques sur ton auto, tu verras que les plus critiques sont venus à pied.
Pour ma part, je suis autant admiratif face à une Major de 64, que face à une 1300 Gord..
Maintenant, pour en revenir au sujet, je vais vous parler de mon expérince récente. Depuis quelques mois je prépare (avec un copain doué en mécanique) un moteur pour ma V85. Rien de bien méchant, juste de quoi gagner une 15aine de cv. A chaque fois que j'ai posé la question à mon assureur sur cette transfo., il n'y avait aucun problème. Je me suis tout de même décidé, pour en avoir le coeur net, à faire un courrier expliquant ce qu'allait devenir mon auto. Alors là, c'était déjà moins net. J'ai eu un coup de fils de l'assureur, qui m'avouait son incompétence à me repondre,et on m'a dit d'attendre quelques jours, le temps de prendre des renseignements, et d'avoir l'aval du siège.
Heureusement pour moi, la réponse a été positive quand à la prise en charge par l'assurance. J'ai tout de même demandé une confirmation écrite, et je vais faire établir une expertise notifiant toutes les modif., comme ça l'assureur ne pourra pas dire qu'il n'était pas prévenu.
Tout ça pour dire qu'il faut être vigilant, surtout avec les assurances (un pv c'est pas trop grave). En cas de gros pète il vaut mieux être sûre d'être couvert(sans vouloir moraliser steph. ).
G+
William.

[Ortibus]

Oh !!!
Je vais pas la moral du tout , j'informe point à la ligne , je n'ai pas non plus de gord , chacun fait les motif qui lui plait mais il est bon de savoir ce que l'on encourt .
Si je voulais jouer l'avocat du diable je dirais " le jour ou tu mettras un gamin dans un fauteuil avec ta caisse trafiquer j'aimerais bien savoir comment tu assumeras ça " mais à la limite c pas mon rôle de plus que je compte moi même faire des motif .
Et comme la dit Scorpion
""il est indispensable que l'administration du forum signale la lesgilation
de façon a ne pas être tenue responsable d'encouragement à des modif interdites
ce n'est pas de la morale mais simplement une mise en garde des risques encourus""
Sur certain de forum il y a beaucoup de restriction au niveaux des posseseur de véhicule transformer ont leur demande souvent de bien signaler qu'il s'agit de véhicule pour circuit non pas pour faire ch... Mais pour éviter d'avoir des problémes et oui le forum est en partie responsable de ce qui si fait et dit .

Je voulais rajouter que j'ai trouver cette article sur internet , voulant également faire des motif je souhaitait savoir ce qui était autorisé et ce qui ne l'était pas et j'ai trouvé cette article intérréssant et je voulais juste le faire partager en pensant que sa pourais servir à certain et non nuir à d'autre

[ER8P]

Pas de prise de bec les gars, il y apas que l'R8 qui est bricolée, les fou du tunning sont concernés, c'est un exemple. des roues de folies, des caisses rabaissés, des moteurs préparé, puces etc.
La loi française est un flou artistique, qui fait que personne ne craint trop grand choses. Je me suis fais bloqué un fois par les gendarme, ils ont rien compris à la voiture ne sachant pas comment est l'origine.

Il faut vraiment être dans un grave accident pour que l'auto soit expertisée, mais sur des controles routier, l'Estafette de la Gendarmerie n'a pas de compressiometre pour evaluer votre taux de compression de votre bourrin.

Pas de stress, mais comme dis plus haut, faire une auto homogene, frein, suspension renfort de caisse adequat est primordial même si les finances suivent pas trop ... il faut usé de patience.

Quoiqu'il en soit prennez soins d'elles.

[Scorpion]

c'est pas pour les pV (pas grave)

mais en cas d'accident il suffit que le tiers si c'est un vicieux demande une expertise de ton véhicule
et même si tu es dans ton droit au niveau code de la route
tu perts tous tes droit si la voiture est déclarée non conforme
et l'assurance ne te couvre pas

bilan
un pv
+ remboursement des dégâts occasionné sur le tiers de ta poche
dans le cas de blessé grave tu paye toute ta vie

il faut le savoir

exemple

le garc grille un stop accident
c'est un procédurier il repére que ta voiture n'est peut être pas conforme
il demande une expertise
la voiture est déclarée non conforme
et tu l'as dans le c.......

[Zim]

attention messieurs

ce post est une information charge a chacun d'en prendre note ou pas

je rappelle que ce forum est base sur le libre echange
mais aussi sur la franche camaraderie evitez les prise de bec
c'est inutile est peu constructif
on a tous la même passion

a+ zim

[OlivieR8]

bin les gars, faut vos calmer!
On a jamais vu ça sur l'ancien forum...

Concernant les transfo, c'est très simple:
vos voitures ont été receptionné par les services des mines avec certaines caractéristiques techniques.
la modification d'une seule de ces caractéristiques (même la largeur des pneus) rend caduque l'homologation dudit vehicule.

la theorie et une chose, la pratique une autre!
sur les routes une grande parts des voitures ne presentent plus toutes les caracteristiques techniques d'origine (et pas que les anciennes)

turbocorsica dit :

Attention de ne pas trop s'écarté du sujet !!! :.gif" /> Merci

les mecs relachez un peu la pression, un ptit clin d'oeil c pas la fin du monde
je sais pertinement que nous sommes sur un site R8 r10 et pas sur le repaire des motards

[Ortibus]

Ben oui les gars pas de prise de tête sur ce post j'ai juste transmis une info qui pourrai servir

[R8major65]

je suis toute a fait d'accord avec toi steph je comprend bien se que tu veux y en a marre que long nous montre du doigt sous pretexte que nos voiture sont bidouillez et pis ont assume ont
n est grand etc est nous qui l avons fait nous même donc ont c est se que lon peut faire et ne pas faire
par contre regarder la petite videos de gordalexis avec sa r5 Alpine il ny a rien qui vous géne et pourtant il y en a a dire
traverse l'aglomération a vive allure
discuter tous en conduisant sans regarder la route
pas deccard lors du dépassement du piéton
et les reponse super ta videos ba la moi sa me géne
et RG pour ta gouverne le montage gros freins Alpine n est pas
homologé non plus

[Scorpion]

je ne vois pas pourquoi vous prenez la mouche ainsi

mais bon on en parle plus

[Turbocorsica]

Je reviens aujourd'hui et je vois l'animation qu'a suscité le post d'Orti !!!
Steph je crois que l'on avait eu le même débat sur FA et j'était de ton coté , je ne vois pas pourquoi tu t'ai emballé , restons GENTLEMAN les gars !!!!
Par contre la seul chose ou je ne peu me retenir c'est que je n'aime pas les TALIBANS R8 "GORDINI" qui n'aime pas vraiment la R8 car rien n'st valable pour eux à part leur "GORD" .
(personne n'est visé en particulier surtout sur le forum R8 je ne veux pas fair de polémique avis perso)

[Ortibus]

Je comprends pas pourquoi certain ont pris ce post pour une critique , je n'ai rien contre ceux qui motifie sinon je ne serais pas sur ce forum .
Si je met un texte de loi je serait donc contre ceux qui modifie
Et si je dit à quelqu'un qui fait des motif " c bien" ont va me dire "oh la tu pousse a étre hors la loi "
Que dois je dire ou faire
Je suis neutre et ne juge personne , moi si j'ai trouver cette article c que j'avais besoin de plus d'info sur la loi et je me suis dit que peut être j'étais pas le seul , c pour ça je j'ai créé ce post , pour partager c bien le but du forum non

[Stef 30]

salut les gars,bon ok ! je me suis un peu emporter je l'avous! il n'y avait rien de desobligent dans ma critique RG,je ne visé,et n'avait a visé personne, mais je vois que r8major65 vie mal ces critiques aussi et certainement d'autres,alors bien sur je pense que les gens du forum ne sont pas ces personnes qui critique, je voulez simplement faire comprendre aux personne qui se complaise a toujours montre le droit chemin aux autres qu'il n'ont pas leurs place sur des forums tel que le notre! ne prend pas ça pour toi ORTIBUS,surtout pas j'ai bien compris ta demarche,qui n'etait autre que de l'information!je vous l'ai dit je me suis emporter,bon je tacherai de me contenir a l'avenir!!toutes mes excuses a ceux qui se sont senti visé, mais quand même le message et passé!! je ne veut pas creer une polemique qui n'en finirer pas,c'est pas le but des passionné que nous sommes,alors j'espere que vous ne m'en tiendre pas rigueur!merci!

[J-F1132]

Que de prise de tête et de réglement de compte on se croirait sur la route!! Je tien à dire que cette article m'a intéressé car ce n'était pas vraiment claire dans mon esprit ces histoires de législation et de passage aux mines et je ne pense pas que cet article avait pour but de casser cette rubrique de R8 modified mais bien de la compléter. Et pour ceux qui en on mare des critiques des collectionneurs fortunés soucieux du respect de l'origine, je dis : on ne peut pas plaire à tout le monde, si ça te plait a toi ça plaira surement à quelqu'un d'autre, aussi folle ta réalisation soit elle...

[Ortibus]

Bon le débat est clos , je pense que maintenant ont c tous bien compris , que ceux qui avait vu une critique ont bien compris qu'il s'agissait uniquement d'un post informatif et qu'on ne juge personne

[Stef 30]

ok,passont...!

[Ferrailleur Auvergnat]

Je vous rassure amis bidouilleurs de R8. Nos autos transformées ne sont peut-être pas en règle avec la législation mais nos amis qui montent des tunning sur des véhicules récents ne sont pas plus en règle que nous.

De plus faites le test un expert automobile est bien incapable de voir à l'oeil nu si votre R8 est équipe d'un moteur 956 CC, d'un 1108 CC, d'un 1289 CC, ou d'un 1397 CC
car extérieurement ils se ressemblent comme deux gouttes d'eau.

Quant au moteur R5 Alpine, il suffit de meuler les lettres Alpine pour ne laisser que renault.

J'ai déjà été contrôlé par la police et gendarmerie, ils ont bien vu que c'était un moteur renault et puis c'est tout pas de problème.

Le conseil mettez un échappement discret, cela évite bien les contrôles routiers poussés.

[Dauph51]

Salut a tous
je voie que vous vous posais pas mal de question sur vos auto ?
moi je trouve toute vos realisations superbe en un mot j'adore les protos hihihi !!!
certe la gendarmerie les aimes moins !!!!!!
du momment que vous respectiez les limitations de vitesse et surtout ne pas jouer les fangio en ville il ne vous embete pas trop ?
il nous arrete le plus souvent pour regarder par curiosite
moi je vous souhaite une bonne route et longue vie au Proto !!!!
A +

[Raynor02]

il est vrai que la loi concernant les modifs de véhicules est un flou artistique.

les assureurs eux-mêmes ne savent pas quoi répondre lorsqu'on leur demande des renseignements où alors ils nous enbrûme le cerveau.

ce qu'il faut savoir c'est que le code des assureurs n'est pas du tout identique avec le code de la route donc il y a un fossé entre les deux dans lequel nous sommes avec nos voitures modifiées.

Pour ce qui est des forces de l'ordre,moi-même ayant été dans la Gendarmerie Nationale je peux vous dire que l'on ne "s'amuse" pas à vérifier la conformité exacte d'un véhicule d'époque, on avait bien plus à faire avec tous les quéqués qui mettaient des ailerons d'avions de chasses bien plus large que le 106 et qui risquaient en roulant trop près des trottoirs de blesser un piéton.

Je juge même l'utilisation des pièces dérivées de la compétition utile à la sécurité du véhicule à conditions que ça soit dans le domaine de la suspension et du freinage avant d'être placé dans le moteur car des freins rainurés freines plus court que des freins origines tout comme des amortisseurs modernes stabilisent beaucoup mieux que les pompes à vélo d'époque.

après chacun voit midi à son horloge

[Virus8]

hello
c'est le probleme en France ,il n'y a pas de personnes ou d'etablissements sachant verifier un vehicule modifie et le valider en tant que tel.
même si le vehicule presente tous les criteres de securite.
de plus si les pouvoirs publics nous permettait de faire rouler nos bolides sur des circuits ,on ne serai peut être pas obliger d'enffreindre les lois.
en sachant que même avec un vehicules puissant ou modifie , je respecte les 50 en ville .apres c'est une autre histoire.....(si pas de circulation bien sur)
en bref les avis de chacun sont tous bons et c'est surtout la legislation qui devrait nous laisser une chance d'avoir de beaux vehicules et pas forcement couteux
bonne soiree et bonne route a tous

[Raynor02]

de toute façon chacun d'entre nous est un grand garçon qui prendra ses responsabilités concernant son véhicule avec désir de modifications ou pas.

L'essentiel est que toutes les connaissances moteurs; suspensions;rassemblements;juridique soient éloquées sur ce forum afin de nous enrichir (spirituellement biensûr) et permettre de vivre notre passion : LA RENAULT

voilà pour fermer le débat

[Ferrailleur Auvergnat]

Salut à tous.

Concernant ce problème de législation automobile nous sommes tous à la même enseigne que ce soit des véhicules anciens ou modernes. Ceux qui apportent des modifications à leurs autos le font car ils sont passionnés. Les modifications faites sont pensées avant d'être réalisées avec soins.

Mais nous sommes dans une société gérée par des technocrates qui ont l'utopie de croire que le risque zéro existera en pondant des lois et en entravant la liberté individuelle.
Les assurances ne sont là que pour faire du bénéfice et donc traque la petite bête pour ne pas payer.

Tout possesseur d'un véhicule modifié et conscient de la responsabilité qu'il prend à s'en servir sur voie ouverte.

Quand aux bons critiques que l'on croise dans les manifestations et expositions qui nous disent ce n'est pas d'origine. Nous le savons bien car c'est nous qui avons modifié nos autos. Par contre une chose est sûre leur connerie et bien d'origine.

Car en réfléchissant bien il n'y a aucune voiture d'origine car nos anciennes ont eu vie plutôt longue et forcément des pièces d'usure ont été changées par rapport au jour de sa sortie d'usine.

En résumé on fait sa R8 comme on l'aime.

Le plaisir que l'on a avec nos autos et les souvenirs que l'on a et qu'on se fait chaque jour personne ne peut nous les prendre.

N'oublions pas que nous sommes des gaulois !!!! Résistons !!!

amicalement

[Virus8]

en reponse au precedent message du ferrailleur auvergnat , je ne peux être que d'accord .laissons nos belles vieillir en beaute et avec panache.
et pour finir le sujet ' chacun fait fait fait ce qu'il lui plait plait plait '(rire)
dans le respect de chacun
a+ bye
bonne route

[Pascal95]

Bravo Ferrailleur

Si en France les automobilistes se serraient un peu plus les coudes on ne serait pas considérer comme des vaches à lait et nous ne seriont pas considere comme des délinquant

La répression ne fait que commencer ,Nous somme Gaulois mais à force de nous faire endormir par des biens pensant nous sommes devenues laxiste

Bonsoir à tous

Pascal

[Groludhölm]

Et que dire d'un Proto-déprototypé ?
J'ai acheté une 8 Major à bloc 1600 de 17TS que j'ai viré pour remettre un 1108 d'"origine" (Estafette) équipé d'un carbu double corps Weber 40 et un arbre à cames retaillé en grande levée et en posant un réservoir d'origine mais en laissant le refroidissement à l'avant et un gros réservoir dans le coffre. Je risque gros, non ? Mais je prends le risque quand même, ne serait-ce que pour avoir le plaisir de vous lâcher quand vous ferez la queue chez (pas de marques)

[Sim_810]

Salut! Il y a les lois, l'interprétation des lois, l'application et la tolérence des policiers... à nous de jouer avec tous ça sans exagérer! Par exemple au Québec si vous roulez sur l'autoroute (limitée à 100 km/h) avec une petite voiture rouge à 120 km/h (sans oublier la casquette à l'envers), c'est un ticket d'eccès de vitesse assuré, mais à 130 km/h avec une Volvo noire, aucun problèmes... bref il faut simplement pas avoir une geule de coupable pour bénéficier de la tolérence.

Il y a aussi les mecs du contrôle technique, je sais pas comment c'est en France, mais ici il a de l'abus. Ils se font un devoir de faire échouer le véhicule lors d'une première tentative (un de mes amis avait importé une voiture et avait échoué le c-t pour une question de pression innadéquate dans le pneu se secours). Ou si vous avez le malheur de dire au contrôleur que vous êtes pressé, OUCH!!! J'ai déjà vu une voiture nickel, fraichement restaurée par un pro, échouer sous prétexte que les soudures du châssis et la carosserie n'étaient pas bonnes, le mec a du reprendre toutes les soudures de la voiture, je dis bien toutes... juste parce que M. le contrôleur s'est senti insulté.

Je ne dis pas qu'il faut être parfaits, mais soyons juste raisonnables et tout se passe bien

Amicalement!

Simon

[Antony]

Bonjours a tous !
En se moment j'ai une question qui me turlubine a propos de la normalisation de ma 8:
J'ai une caisse de Major , un moteur de R12TS , une couleurs ( bleu 418 ) qui n'est pas celle d'origine , une direction de Gordini , des jantes Gt , un tableau de bord Gordini ...
Plus tard quand j'aurais le permi faudra bien que je passe au CT ?
Et es-ce que j'ai je droit de la modifié d'origine car elle n'est pas dans son états d'origine !
Faut t-il passé a un CT spécial ?
Et si j'ai un accident un jour ? J'aurais tords puisque elle n'est pas normalisé !
Comment fait vous ,vous qui êtes dans le même cas que moi ??

[Scornirdc]

Bonjour,

D'après ce que je sais, le contrôle technique, lui sera okey, car au niveau mécanique, ce qu'il regarde c'est si la voiture est bien du même type de motorisation (diesel, essence), et il me semble si le mode de transmission est respecté.

Par contre tu peux toujours tomber si un c** qui lui va te faire ch**r.
Mais en toute logique tu es conforme.
Surtout si le travail est bien fait, tu risques même de te faire un ami, lui aussi passionné de 8 :P

Le contrôle technique ce n'est pas les mines.

Par contre pour ce qui est de l'accident, la voiture n'étant plus conforme aux standards des mines, tu l'as dans le baba, le seul moyen c'est de la faire homologuer (cher).

Amicalement, Christophe

[Taureau68]

Antoni

Non ton auto n'est pas conforme

Tu soulèves des points que je veux éclaircir

Deux éléments à ne pas comparer :La carte grise et le contrôle technique


La carte grise

Elle est obtenue auprès du Service des Mines après remise à celui-ci d'un certificat de conformité à l'homologation du véhicule

Sur celle-ci figurent différents renseignements sur le véhicule

http://www.motoservices.com/auto/carte_gri..._grise_auto.htm

CITATION

Précisons que toute modification qui aboutirait au changement d’une de ces données, caractéristiques de votre voiture (nombre de décibels, puissance du véhicule) est passible de contravention.

Ce qui veut dire pas changement de moteur pour un plus puissant (ou même un moins puissant)

Exemple

Un moteur type 689-01 (956cm3 5CV Fiscaux) de R8 monté à la place du moteur type 688-02 (1108cm3 6CV Fiscaux) dans une R8 Major et tu n'est plus en règle si tu n'es pas repassé par le Service des Mines

A l'extrème

la R8 normale ou major n'est jamais sortie des usines Renault avec des jantes de 13" même là tu n'es plus dans les clous sauf s'il y eu avenant du constructeur dans l'homologation de ce type de véhicule (R8Gordini je crois mais pas sûr)

Le contrôle technique

C'est un contrôle de sécurité fait périodiquement sur le véhicule

Celui ci te permet de circuler avec le véhicule

Le contrôleur peut ne pas te l'accorder si le véhicule ne correspond pas à la carte grise

Beaucoup de contrôleurs nés après l'arrèt de fabrication de la R8 ne connaissent pas les détails à l'oeil sur les anciens véhicules

Ce qui permet à de nombreuses voitures comme la R8 de circuler alors qu'elle n'est plus conforme à sa sortie d'usine

Un controleur pointilleux peourrai te demander de remettre les jantes de 15"

scornirdc dit : je cite
Par contre tu peux toujours tomber si un c** qui lui va te faire ch**r.
Mais en toute logique tu es conforme.

NON Tu peux tomber sur une personne conscientieuse (peut être un peu trop à cheval sur le règlement) mais qui se préserve d'éventuels problèmes pouvant lui survenir dans son avenir
(Autorisation, donnée et signée par lui, de circuler à un véhicule non conforme à sa carte grise)

EN CAS D'ACCIDENT

Là où cela peut se corser c'est en cas d'accident (surtout s'il y a homicide même involontaire) et qu'un expert est nommé

dans ce cas tout changement peut entrainer la nullité de ton contrat d'assurance (je pense a l'adaptation des gros freins ,le montage d'élargisseurs de voie et bien d'autres )

Le moyen d'être en règle est de repasser au Service des Mines pour avoir une modification de ta carte grise mais ça ce n'est pas gagné

Maintenant tu peux aussi rouler avec une voiture acceptée au contrôle technique ,assurée mais que tu sais non en règle

En France une loi peut se transgraisser (avec les conséquences que ça peut entrainer) mais ne peut être ignorée ; c'est comme ça

[Stef13]

salut a tous pour rassuer antony personne n est dans les normes jantes larges couleur d origine change même ca on doit le mentionner regarde les certificat de demande de carte grise
de plus ont n est plus dans les annees 70 ou les autos passaient comme une lettre a la poste aux service des mines faut ce reveiller on n est en France pays des droit l homme ou tout nous est interdit
alors roulaient en silence sans rien dire et serrer les fesses et assumer
sinon pour les mines fait un beau dossier beaucoup de courage et une enorme patience mais ne revaient pas il ne veulent même pas voir les autos pour les approuver
bon courage a plus

[Daniel Romand]

Oublie le service des mines, car pour y passer ton auto, il te faudra l'autorisation du constructeur pour modifier ta voiture !
Autant dire mission impossible...
A vrai dire, tant que tu roules raisonnablement, sans faire trop de tapage et sans affoler ton entourage, la maréchaussée te regarderas avec un air attendri plûtôt que méchamment...

[William]

Salut,
Hé bien non, Steph., tout le monde n'a pas une auto modifiée.
Il est tout à fait possible de rouler avec une 8 en conformité.
Ceci dit, je n'ai jamais entendu parler de problèmes suite à un accident avec une R8 ou une Alpine non conforme au PV des Mines. Quelqu'un à un exemple ?
Quand à l'assureur, peut-il se défausser s'il a été informé des modif. effectuées et qu'il a accepté d'assurer la voiture ?
G+
William.

[Groludhölm]

De toutes façons, rien n'est interdit, sauf de se faire choper...

La seule manière de rouler peinard, c'est d'éviter les provocations (110 en ville en R8 1130 moteur 1800 Turbo échappement libre et griller un Stop sous les yeux d'un schtroumpf).

Quand je sors avec Titine et que je croise les forces de l'ordre, j'ai plus droit à des regards amusés qu'à une attitude style Agent Joseph-Désiré-Jules Longtarin, emm... patenté de Gaston Lagaffe.

Et un collègue de boulot (gendarme réserviste) m'a dit que nos belles sont contrôlées plus par curiosité ou nostalgie que pour le reste.

[Antony]

Salut MERCI de vos réponse !!
Oui je confondé normalisation et législation merci aux modos de l'avoirs déplacé et désoler .

Bon je revient sur le sujet :
Comment sais t-on si notre voiture est passé aux service des Mines ? Car je croit que la mienne est déjà passé car sur le carte grise y a marqué :
Pussance fiscale : 6cv
Poids 1T100
Se ne sont pas les nombres d'une 1132 ?

[Groludhölm]

1100 Kg une1132 ???

Tu as du mettre tous les éléments de carrosserie en fonte, non ?

Il me semblait pourtant qu'elle était donnée à 695 Kg...

Par contre 6 CV c'est bon.

[Gord27]

salut eu je crois que c'est bien ça 6cv et 1t100 quand tu passe aux services des mines il y a inscrit en haut mod = modifié
actuellent je fait passer un fourgon trois place en 4 places carte grise le dossier est complexe mais pas impossible pourtant avec les nouvelles normes ce n'est pas evident
encore une fois si tu y va en survet blanc casquette a l envers et que tu parle ça com siva t'es relou!!! ça va pas le faire c'est sur , mais un dossier bien monté bien reflechi (et tu a le drroit de leur poser des questions pour te renseigner) je sais pas facile mais pas impossible
autorisation du constructeur pas impossible non plus

j'ai fait modifier une carte grise de carravelle berline en cabriolet ça n'a pa ete facile mais je n'ai pas lacher l'affaire et je l'ai eu

bon courage


Pour des raisons d'affichage, merci de ne plus poster à la suite de ce message

Suite de ce post ici http://www.team-R8.c...?showtopic=8507

[Antony]

Retour à la 1ere partie de ce post ici
http://www.team-R8.c...p?showtopic=101





Kikou
Non dsl le poids c'est 760
Bon non y a pas marqué comme quoi elle est passé au mines .
En cas j'irais me renseigné chez Renault .
Gord27 ça prend environs combien de temps de monté un dossier pour le service des Mines...
Et il faut faire quoi ?

++

[Phil34]

daniel romand dit :

, la maréchaussée te regarderas avec un air attendri plûtôt que méchamment...

D'ailleurs, lors de la sortie de septembre, nous avons eu droit à la visite d'un équipage de police, plutot amusé et curieux, et qui nous a même demandé le nom des voitures...
sur 9 R8, il devait y en avoir au moins 7 non conformes à mon avis, et pas d' observation

[Taureau68]

Groludhölm dit :

1100 Kg une1132 ???

Tu as du mettre tous les éléments de carrosserie en fonte, non ?

Il me semblait pourtant qu'elle était donnée à 695 Kg...

Par contre 6 CV c'est bon.

Pour être précis
Données RTA

R8 normale 5 CV Poids à vide 825 kg Poids en charge 1050 kg

R8G1100 6 CV Poids à vide 795 kg Poids en charge 1100 kg

R8G1300 7 CV Poids à vide 855 kg Poids en charge 1150 kg

[Taureau68]

Antony dit :

Bon je revient sur le sujet :
Comment sais t-on si notre voiture est passé aux service des Mines ? Car je croit que la mienne est déjà passé car sur le carte grise y a marqué :
Pussance fiscale : 6cv
Poids 1T100
Se ne sont pas les nombres d'une 1132 ?

A l'époque ou la R8 était fabriquée la puissance fiscale des véhicules dépendait de la cylindrée

Si mes souvenirs sont exact !!!

1 CV de 0 à 125 cm3

2CV de126 à 450 cm3 = 2 CV Citroên

3 CV de 451 à 600 cm3= Citroên Dyane

4 CV de 601 à 800 cm3 = 4 CV Renault

5 CV de 801 à 1100 cm3 = Dauphine ( R1090, R1090A, R1091, R1093, R1094, R1095) et Floride (R1092), R8 (R1130) Floride 'S' et Caravelle (R1131)

6 CV de 1101 à 1250 cm3= R8 Major (R1132), R8S, R10(R1190), Caravelle 1100S (R1133), R8Gordini 1100 (R1134)

7 CV de 1250 à 1400 cm3= R8 Gordini 1300 (R1135)

8 CV de 1400 à 1600 cm3

9 CV de 1601 à 1800 cm3

Etc...

Ta voiture ayant un moteur de R12Ts 1397 cm3 elle devrait être en 8CV
Elle n'est donc certainement pas repassée aux Mines

[Antony]

Salut !
Merci teaureau68 pour ses présicions !
Je c'est Stef13 ma expliquer l'endroit ou été ecrit si elle étais repassé mais non elle n'est pas repassé...
Mais j'avais bien raison ma 8 pèse 760kg a vide et 1T100 T.C !! Elle est dans la normale avec 100kg de + mais je pense que c'est le moteur .
Est-ce-que quelqu'un pourrait m'expliqué les procedures a faire pour essayé de faire passer me 8 aux Mines ?
Et combien de temps sa dure environs ?
Et si elle passent , ques il vont lui faire ?

++

[Gord27]

alord, le plus simple est de telephoner a la DRIRE de ta region tu cherche dans l annuaire tu va trouver des lien et peu être même un site , c'est parfois un peu decourageant car mo j'ai mis une semaine pour tomber sur le bon bonhomme :.gif" />
le dossier en lui même 2,3 pages d'ecriture le plus dur est de rassembler les elements et de faire eventuellement des pesée de ton vehicule, dans les sabliere ou cooperative agricole ils ont des balances
pour renault tu cherche renault France et pareil ne pas se decourager au passage tu va rencontrer des gens negatifs
et aux passage he bien ils vont lui faire un crach test
non je deconne tu aura peu être une mesure de freinage et une visite sur le pont rien de bien mechant et la c'est pareil tu peux tomber sur un pationné ou un chi.....
mais crois moi si tu blesse une personne avec ton auto pas aux normes l expert qui se deplace c'est pas celui du carrossier habituel en general et vu la conjoncture actuel les assureurs font tout pour eviter de payer

maintenant moi ma 8 a un 5 Alpine et pas homologué je la sort très rarement trop rarement même ,mais j'ai bien l'intention de la passez au mines

je ne suis pas en train de te dire tout ça pour te faire flipper mais pour simplement être bien conscient du shmilblik , maintenant jantes de 13 pas homologué non plus il faut philosopher la dessus pas evident

tu peux aussi mettre plaque moteur de R8 sur r12 c'est très ressemblant ça peu passer peu être!!! déjà mieux qu'un 5 Alpine ou 16 s dans une major

passe un coup de file a la DRIRE attend de tomber sur un type bien et pose lui la question déjà la tu te fera une idée

[PhilR8proto]

salut a tous
quelle polémique !!!!!!
mais vous avez tous raison chacun fait ce qui lui plait en etant conscien des risques qu'il encoure
pour ma part j'ai choisi voiture d'origine pour la route ( ou presque car les jantes larges ???? ) et Proto pour le circuit (mais pas facile a assurer pour les risques en circuit )
allez bon courage a tous et surtout roulez en R8 c'est trop bon

Phil
:cric: :cric: :cric: :cric:

[R 1135 bis]

Bonjour à tous

Pour information et à méditer ce post traite d'un cas jugé en Correctionnel qui pourrait faire tâche d'huile en cas de nouveaux incidents graves constatés dans l'avenir :.gif" />

http://alpinerenault.free.fr/outils/forum/...pic.php?t=16249

Amicalement
Patrick

[Steve Warson]

Tout neuf sur le forum, je lis vos différents posts avec un intérêt tout particulier.

Pour ce qui est du passage au mine, je n'y connais rien peut être faudra-t-il que je me penche sur le sujet?

Concernant les jantes, il faut savoir que renault a homologué différents modèles de jantes en 13 à l'époque. Celles ci ont un certificat d'homologation.
Je ne connais pas toutes les marques concernées. Ca l'est avec certitude pour les Delta Mics et GT en 4,5X13.
(nota, cela a peut être déjà été traité).

[Wehrung]

Bonjour à tous

j'interviens sur ce post suite à des bruits et rumeurs circulant sur le Net au sujet des véhicules modifiés.
On lit souvent que sur un véhicule disposant d'une Carte Grise portant la mention "MOD" ou "MODIFIE" on peut réaliser impunément n'importe quelle transformation.
Cette information est évidemment fausse, car lorsque le véhicule a obtenu cette carte grise, il a fait l'objet d'une réception à titre isolé.

Cette réception à titre isolé précise exactement les modifications qui ont été réalisées et homologuées par la DRIRE ( ex Service des Mines).

DONC : lorsqu'un véhicule circule avec la mention MOD ou MODIFIE, les caractéristiques sur la carte grise sont différentes de celles du véhicule de base qui a été réceptionné par type. (places assises, PTAC, puissance administrative... etc). Elles seules font l'objet de la mention MOD.

TOUTE MODIFICATION COMPLEMENTAIRE N'EST DONC PAS LEGALE !

A titre d'exemple, pour un buggy circulant avec un moteur 3L2, il faut que la Carte grise comporte la puissance administrative de 16cv ! Si ce n'est pas le cas, le véhicule circule dans l'illégalité.

Je vous joins ci-dessous le PV d'un Buffalo dont le moteur 1100-6cv d'origine a été remplacé par un 1300-7cv. C'est pour ce cas précis le seul élément validé par les Mines. S'il y avait eu une autre modif, elle serait reprise dans la case "autres mentions" et figurerait donc ensuite sur la CG.



Je vous suggère également de consulter ce site Là et là

[Daniel Romand]

mais alors, pourquoi est-ce que lors d'un changement d'adresse sur ma carte grise, la mention "MOD" a t'elle disparue ?

[Wehrung]

Salut Daniel

eh oui, l'erreur est humaine... même parmi les employés de Préfecture !

[Magikar]

daniel romand, le Vendredi 06 Août 2010 - 13:11, dit :

mais alors, pourquoi est-ce que lors d'un changement d'adresse sur ma carte grise, la mention "MOD" a t'elle disparue ?

Mais est-ce que les caractéristiques spécifiques (modif) sont restées sur ta CG? Je parle de la puissance fiscale par exemple!

[Daniel Romand]

Salut Magikar,

Ma R8 était et est toujours en 7 Cv, seul la mention "MOD" a disparu.
Par contre, j'ai conservé une copie de l'ancienne carte grise, au cas ou...