CARTE GRISE COLLECTION: CG refusée par la prefecture !
#1
Posté 8 octobre 2009 - 07h58
après avoir consciencieusement rempli et envoyé les formulaires de la ffve, j'ai reçu une jolie carte grise de collection pour ma r8 major (enfin, je croyais)...je me rend au ct avec le papier pour prendre rv et le gars me dit qu'il faut d'abord faire la cg à la prefecture...
je vais à la pref, et là on me dit que ça n'est pas possible de faire la cg puisque la voiture a été déclarée détruite ! on me dirige vers la "DRIRE" de pau pour les démarches à effectuer en vue de reconstruire la voiture . là, on me dit que ça n'est plus la DRIRE, mais les experts qu'ils faut contacter, cependant le gars, sympa, se renseigne et me dit que si la ffve a donné son accord , la pref devrait suivre, la ffve me dit pareil, et la pref s'obstine en me disant que c'est peut-être une "juppette" et que la voiture ne doit pas re-rouler ! après recherche, rien ne dit que c'était une reprise à 5000, quelqu'un a-t-il eu ce genre de mésaventure ou sait quoi faire, je suis coincé !
#2
Posté 8 octobre 2009 - 08h20
Dans ton cas il y a eu faute professionnelle du garagiste qui a fait cette reprise ou du casseur qui devait la broyer
Mène ton enquête dans ce sens pour avoir un éventuel recours
Citation Si ce que tu as à dire ne vaut pas mieux que le silence,tais-toi :chut: (Confucius)
#3
Posté 8 octobre 2009 - 08h20
#4
Posté 8 octobre 2009 - 10h22
mais cela au risque de trouver que le véhicule devait être détruit.
#5
Posté 8 octobre 2009 - 10h51
dans l'ordre .(je n'avais pas de CG elle a ete perdue )
- dossier a la ffve
- controle technique
- prefecture avec : dossier de la ffve , controle technique et certificat de vente
j'ai fait la mienne il y a environ 1 mois et il n'y a eu aucuns problemes
#6
Posté 8 octobre 2009 - 11h22
Le véhicule quel que soit son aspect (épave) et son état physique (roulant et en bon état)n'existe plus .
Il ne peut donc pas être restauré ou reconstruit
Citation Si ce que tu as à dire ne vaut pas mieux que le silence,tais-toi :chut: (Confucius)
#7
Posté 8 octobre 2009 - 15h08
#8
Posté 8 octobre 2009 - 15h21
pour la ffve je ne sais pas coment ils bossent mais c'est surement a eux qu'il faut demander si ils font des recherhce pour savoir si le vehicule est detruit ou pas!!
bref essais encore de depatouiller cette histoire sinon apres c'est achat epave avec carte grise enfin :: voila quoi!
pour info j'ai laissé ma carte identitée a la prefecture en faisant un dossier , ils ne me l'on renvoyé que 3 mois apres!!! je croyais qu'elle etait perdue
tout ça pour te donner une idée du rytme ou ils bossent
bonne chance a toi et bouscule les un peu ça leurs fait pas de mal demande un responsable
#9
Posté 8 octobre 2009 - 18h52
Je pense qu'il faut reprendre l'histoire à son début :
Où as-tu acheté ton véhicule à restaurer et avec quel papiers ! Il te fallait au minimum un certificat de vente du dernier propriétaire au nom duquel était ton véhicule et la carte grise barrée....
Si tu as acheté ton véhicule sans carte grise, c'est le début d'une longue galère à l'issue très incertaine...
Quels sont les documents que tu as adressés à la FFVE et quels sont la réponse et documents retournés...
Après cela on y verra plus clair...
@+
Obélix
Apalement vôtre
#10
Posté 8 octobre 2009 - 19h26
le plus simple pour ton souci c est de trouver une carte grise correspondant à ton véhicule avec la mention "vendue le......." suivi de la signature de l ancien proprio (et non vendu poour destruction)
tu mets les plaques correspondant à la cg (plaques immat + plaques métalliques)
tu la passes au C.T et tu vas faire la carte grise à ton nom..
et hop c est parti, , au C.T ils peuvent juste marquer nmr série ne correspondant pas à celui de la cg mais çà n empêche pas d'obtenir une CG.
amitiés
#11
Posté 8 octobre 2009 - 19h58
je m'abstiendrai de commentaire sur la solution préconisée par Patalp.
Mais je tiens à intervenir sur certaines idées concernant les Préfectures et surtout la FFVE ;
Cette dernière a la possibilité d'attester qu'un véhicule a plus de trente ans et qu'il peut prétendre à une carte grise collection.
Son rôle se limite à ça : en aucun cas elle n'a à faire de recherches sur l'existence administrative du véhicule.
Cette dernière démarche fait partie des prérogatives des Préfectures.
Une voiture déclarée détruite N' EXISTE PLUS, même si elle est garée au sous sol !
Dans le cas qui nous intéresse, xss 1100 a fait l'acquisition d'une voiture qui n'existe plus ; La Préfecture, comme la FFVE et même le contrôle technique ont parfaitement fait leur boulot.
C'est regrettable pour xss 1100, mais c'est comme ça que les choses se passent.
Il lui reste la possibilité de retourner voir le vendeur, et de lui causer du pays si celui-ci lui a vendu la R8 en toute connaissance de cause !
A bientôt, JJ
#12
Posté 8 octobre 2009 - 20h07
La carte grise collection a été inventé pour les véhicule ne possédant justement plus de carte grise.
Donc je n'arrive pas à suivre toute vos explication.JM
#13
Posté 8 octobre 2009 - 20h30
sauf que je me pose la question suivante : la ffve n'est-elle pas là à l'origine pour permettre la délivrance d'une cg collec quand le véhicule en question n'en a pas ?
bref, pour recentrer le débat et essayer d'avancer :
j'ai en ma possession un certificat de vente, du gars qui a acheté la r8 à un autre qui l'avait lui même acheté dans une casse (ouf...) pour son môme autiste (ça lui permettait de s'isoler du monde extérieur...et accessoirement il n'avait pas besoin de cg...)
j'ai une r8 à restaurer (ça je pense que tout le monde avait compris...)
et enfin j'ai un papier de la ffve qui dit : "attestation pour l'obtention d'une carte grise véhicule de collection" avec, marque, type, n°de série, puissance, etc...
avec ce papier, je ne peux pas faire de ct, et comme je ne suis pas le titulaire de la cg, je ne peux avoir de copie d'écran pour faire le ct ! c'est l'histoire du serpent qui se mord la queue...
donc effectivement, trouver une épave avec cg et refrapper (ou pas) la mienne est une solution, le problème c'est que je n'ai pas trouvé ! enfin si, sur le bon coin ds les landes à 1000 €... bon d'accord, c'était une "s" mais y-avait plus rien de potable, tout avait été cannibalisé, il ne restait qu'un tas de rouille...
voilà où j'en suis, et ça me fait braire parceque je l'aurai bien attaquée cet hiver !
#14
Posté 8 octobre 2009 - 20h39
Je ne vois pas pourquoi ton papier de la FFVE t'empèche de passer au CT, le contrôleur peux très bien contrôler une voiture qui ne possède pas de carte grise.
Bien sur il ne peux pas l'enregister dans sa base de donnée, mais la préfecture a simplement besoin d'un CT alors donne leur en un.
Avec les idiots, il faut être idiot, les gens dans les préfectures ne sont malheureusement pas toujours compétants
Aller bon courage JM
#15
Posté 8 octobre 2009 - 20h43
patalp, le Jeudi 08 Octobre 2009 - 20:26, dit :
le plus simple pour ton souci c est de trouver une carte grise correspondant à ton véhicule avec la mention "vendue le......." suivi de la signature de l ancien proprio (et non vendu poour destruction)
tu mets les plaques correspondant à la cg (plaques immat + plaques métalliques)
tu la passes au C.T et tu vas faire la carte grise à ton nom..
et hop c est parti, , au C.T ils peuvent juste marquer nmr série ne correspondant pas à celui de la cg mais çà n empêche pas d'obtenir une CG.
amitiés
salut,
je suis pas sur que tu obtienne une CG si sur le CT les numero de la voiture et du CT ne correspond pas
rech caisse r8
#16
Posté 8 octobre 2009 - 22h10
JEAN MARC, le Jeudi 08 Octobre 2009 - 21:07, dit :
La carte grise collection a été inventé pour les véhicule ne possédant justement plus de carte grise.
Donc je n'arrive pas à suivre toute vos explication.JM
Tout à fait Jean Marc mais dans le cas là il y a la mention véhicule détruit sur l'ex-carte grise vu que c'est une reprise par l'état (jupette ou 5000)
pour une CG volée ou perdue , pas de problème
Citation Si ce que tu as à dire ne vaut pas mieux que le silence,tais-toi :chut: (Confucius)
#17
Posté 9 octobre 2009 - 06h51
pour l histoire du nmr de série au CT, il suffit de se renseigner à un centgre CT
je ne veux pas être affirmatif sur ma proposition, il me semble bien que j ai raison
par contre, sur le fait de s'abstenir sur ma proposition, je ne comprends pas... (pour wehrung)
j ai déjà rendu ce service à un collègue
il avait une caisse mais pas de CG, je lui en ai trouvé une .
c est la meilleure solution, maintenant je pense que certains ont des CG, il suffit de demander
amitiés
#18
Posté 9 octobre 2009 - 08h41
je voulais simplement attirer l'attention sur le fait que ta solution, si elle est envisageable, est toutefois très risquée car totalement illégale.
J'ose à peine imaginer les suites dans le cas d'un accident suivi d'une procédure, par exemple.
Je pense qu'il vaut mieux éviter comme le H1N1 une telle manière de faire.
Cordialement, Jean-Jacques
#19
Posté 9 octobre 2009 - 11h03
je suis d accord avec toi sur la légalité
parlons en de légalité.
Sur le site je vois plein de r8 ou de Proto avec moteur r5 Alpine turbo, r20, r11 etc.....
beaucoup de voitures ne sont pas conformes à l'original (freinage, train etc...)
et je sais de quoi je parle
moi même j ai une Alpine avec moteur r5 Alpine comme beaucoup, donc pas légal., j ai aussi une Alpine v6gt avec un moteur de 200 cv au lieu de 160 etc......
evidemment, il ne faut pas avoir de gros pépin
il en est de même avec les voitures de tunning
par contre quant on monte une voiture "illégale ", il faut savoir prendre ses responsabilités et conduire de telle sorte qu il n y aura pas de gros pépins......
pour lui c est la meilleure solution pour l'obtention d'une carte grise.
amitiés patrick
#20
Posté 9 octobre 2009 - 12h00
taureau68, le Jeudi 08 Octobre 2009 - 23:10, dit :
pour une CG volée ou perdue , pas de problème
J' avais loupé un épisode désolé, A+ JM
#21
Posté 9 octobre 2009 - 21h21
Je crois que l'essentiel a été dit sur le sujet, et Jean-Jacques a été très clair.
En aucun cas la FFVE ne délivre de carte grise et ne se substitue à la préfecture. Elle te permet de passer de carte grise normale en carte grise collection (....quoique aujourd'hui ce ne soit plus tout a fait le cas...).
Dans ton cas, sans carte grise, au vu du certificat de cession de l'ancien propriétaire ou de tout autre élément prouvant l'origine de propriété du véhicule (ancienne immatriculation par exemple) elle te délivre une attestation de demande de carte grise de collection pour aller en préfecture.
Les démarches administratives à la préfecture obéissent à des règles très strictes ( si là ton véhicule a été enrefistré comme détruit, tout est foutu...!). Je pense qu'il ne faut en aucun cas en vouloir au personnel qui est en bout de chaîne...
Il est vrai également qu'il existe des bidouilles possibles, mais cela engage ta seule responsabilité.
Il ne faut pas être seulement bon conducteur et connaître parfaitement sa voiture comme le dit Patalp, personne n'est à l'abri d'un pépin causé par un tiers....( ne serait-ce qu'un enfant qui traverse inopinément la route devant toi...!). C'est peut-être dommage de se gâcher une vie entière....
@
Obélix
Apalement vôtre
#22
Posté 9 octobre 2009 - 22h58
un changement de caisse par une autre identique major contre major normalement pas de soucis, tu peux même obtenir un certificat par un carrossier pour changement de caisse ( quand même une bonne connaissance ou un pote,hé oui un carrossier c'est pas gratuit !!)
par contre une major pour une gord la soucis car a l'origine pas identique
bien sur il vaut mieux connaitre l'origine de la caisse
tout ça reste a confirmer
bon voila j'ai trouvé ça , moi j'avais posé la question a un carrossier de connaissance en 1999 , il m'avait affirmé qu'il etait en droit d'acheter une caisse d'occasion et de la remonter en refrappant les numeros de chassis et fournissait un certificat
( sous le controle d'un expert?)
la reponse de l expert sur le site date de 2002 donc!! la loi a changé?
#23
Posté 14 octobre 2009 - 14h03
désolé pb de connection...merci ft...
merci pour vos réponses, ça me fait ..ier, mais je crois effectivement que je vais devoir en passer par une cg et un jeu de plaque ovale d'occase...
j'ai déjà utilisé cette solution sur un cadre d'occasion pour une bmw, en gardant le 1er n° de série, et en refrappant le n° de ma cg en dessous...j'avais une facture avec l'origine du cadre vendu par un pro...
donc help !!!! quelqu'un aurait-il dans ses archives ou ses connaissances une cg et des plaques de major ?
merci
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