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LEGISLATION Histoire de conformité

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Association des Avocats de l'Automobile


Sommaire documentation


Modifications techniques de votre auto :
Qu'en est-il juridiquement ?
par Laurent Mercié, Avocat au Barreau de Paris



Voici quelques rappels importants destinés à tous les "apprentis sorciers" qui seraient tentés d'apporter quelques "améliorations" techniques à leur auto...

L'adjonction d'un ou plusieurs cylindres à votre moteur, l'installation de disques ventilés sur toutes les roues ou le tronçonnage habile du toit de la berline pour mieux profiter du printemps.... sont autant d'interventions qui n'affectent pas seulement la conformité historique de votre voiture !

En effet et quelle que soit la qualité du travail, de telles transformations engendrent d'importantes conséquences juridiques, tant au regard du Code de la route que du Droit des assurances.

Les règles de l'assurance
Toute fausse déclaration intentionnelle à la conclusion du contrat d'assurance, ou toute modification du risque en cours de contrat sans déclaration à l'assureur, sont de nature à engendrer une absence d'assurance ou, à tout le moins, une réduction significative de l'indemnité en cas de sinistre.

Or la transformation ou la modification technique notable d'un véhicule est naturellement de nature à influer sur le risque pris en charge par l'assureur.

En effet, indépendamment des règles posées par Code de la route en la matière, lorsque vous faites assurer un véhicule équipé à l'origine d'un 4 cylindres et que vous décidez de lui greffer un 6 cylindres, on imagine aisément que cela affecte directement et significativement le risque assumé par votre assureur.

Certes, il s'agit là d'un exemple presque caricatural et des transformations aussi substantielles restent heureusement marginales. Toute la question réside donc dans la détermination du seuil, du niveau de transformation au delà duquel on considèrera que le risque se trouve modifié, vous obligeant ainsi à avertir votre assureur.

Modifications notables : définition
On doit considérer (1) qu'il y a modification du risque pour l'assureur dès qu'une transformation exige que le véhicule fasse l'objet d'une nouvelle réception par le Service des Mines, c'est-à-dire lorsqu'il s'agit d'une modification "notable".

L'article R.106 du Code de la Route dispose en effet que "tout véhicule isolé ou élément de véhicule ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception".

Or selon les indications de la circulaire n° 84-84 du 24 décembre 1984 prise pour l'application de l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules, seules certaines modifications mineures de carrosserie (dans les conditions prévues à l'article 12 (&12-1) de l'arrêté du 19 juillet 1954) du poids à vide, du P.T.A.C ou du couple PTAC/PTRA (véhicules réceptionnés sous plusieurs poids) ne nécessitent pas de réception à titre isolé.

Il en résulte que sont notamment considérées comme des modifications notables toutes les modifications affectant les caractéristiques suivantes de la notice descriptive du véhicule :

constitution du châssis,
nombre d'essieux,
empattement, voies et porte-à-faux avant et arrière,
poids et charges par essieu,
moteur (pour les remplacements autres qu'à l'identique),
transmission du mouvement,
direction,
freins.
Bref, pratiquement toutes les modifications qui affectent les mentions d'ordre technique figurant sur la carte grise obligent à présenter le véhicule au service des mines pour une réception à titre isolé.

Une conclusion s'impose dans toute sa rigueur : les possibilités de modification sont extrêmêment limitées pour celui qui voudra faire l'économie d'un passage aux Mines car toute initiative sortant de ce cadre exposerait à un anéantissement total ou partiel des effets de la police d'assurance du véhicule.

Infractions au Code de la route
Les conséquences potentielles d'une modification technique de votre auto ne concernent pas seulement son assurance mais également la régularité de votre situation au regard des règles d'immatriculation et de circulation des véhicules qui sont posées dans le Code de la Route.

Notamment, la circulation avec un véhicule transformé sans nouvelle réception par le Service des Mines peut être constitutif de plusieurs infractions différentes (notamment art. R. 238 et R.241 du Code de la Route) punies par des peines d'amende pouvant aller jusqu'à 5.000 francs.




(1) LANDEL et PECHINOT, L'Assurance Automobile, Editions de L'argus, 1987

Association des Avocats de l'Automobile

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Turbocorsica

C'est bien de le rappeler mais notre législation est tellement simple et facilite tellement le fait de respecter la loi que la quasi totalité des autos modifiés comme nos R8 roulent avec leur carton d'origine, je pense que pour les plus passionnés d'entre nous la plupart serait intérressé d'avoir un carton type 7 ou 9 cv dit PORTOTYPE comme quelques exemplaires à moteur RENAULT ont été homologué fin 70 début 80 voir même de passé les autos au dites MINES afin d'être en règle cependant c'est devennu mission quasi impossible .

Toutefois étant concerné par cet articles je tient à dire qu'il ne suffit pas de mettre un (gros) moteur dans une R8 pour dire que l'on enfumme une Gord par exemple , toute modification doit respecter quelques regles c'est à dire adapté boite suspension frein renfort de caisse ...

Car Sinon "là" on devient un danger sur la route .

Amis de la modif à bon entendeur salut !!!

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Lgarenne

j'ai souvent entendu que la puissances n'est rien sans la maitrise!

alors cela va de soi que si on veut une voiture performante il faut tout d'abord un super chassis ce qui inclue frein suspension chassis......et ensuite un bon moteur sans pour aller dans l'exces de puissance car le vehicules même avec un bon chassis ne serai pas maitrisable!!!

 

alors faite comme moi ......fate de la moto!!!! :wink:

sur ce: pied dans le plat et on y va....!!!!!!!

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Turbocorsica

Attention de ne pas trop s'écarté du sujet !!! ::wink:.gif" /> Merci

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Stef 30

salut a tous,

encore une fois on viens nous donner des leçons de morale, quelqu'un a dit très justement sur l'ancien forum que le principe du' dit forum c'est la liberte de chacun!

si il y a un androit ou on risque pas de se faire ecraser par une R8 trafiquer c'est bien ici!!!

quand aux gens qui modifie leurs voitures encore une fois ils sont libres de prendre leurs responsabilitees , (dont je fait parti d'ailleurs!) comme je l'ai souvent dit sur d'autres forum, c'est facile de parler comme ça quand on a une VRAIS R8 GORDINI, ou une splendide BERLINETTE, vous croyer quand même pas qu'on va vous regarder passer sous pretexte que nos voitures ne sont pas d'origine!!

combient on remonter leurs VRAIS GORDINI avec une caisse de majors?? ceux la n'ont pas plus le droit de rouler avec que moi! et c'est les premier a nous montrer du doigt!

alors messieurs les moraliste, merci de vous faire du souci pour nous, mais le jour ou on se fait attraper par les gendarmes ou autres on est seul devant nos problemes la ,y a plus personne!!

nous somme des grandes personnes,responsable et tous,le seul reproche qu'on peut nous faire c'est de n'être pas asser riche pour être en regle!!

croyer bien que les voitures modifier sont bien souvent des sources d'inspiration pour celle qui ne le sont pas encore. il nous reste peut être a peine une paire d'annee pour pouvoir encore rouler avec nos voitures, alors ne nous gacher pas le plaisir, les gens qui nous gouverne se feron un plaisir d'en faire des cubes un jour ou l'autre, quand l'envie de faire chi..r le monde sous un pretexte ou un autre les prendra!!! (c'est pas de la dictature mais.......!!)

comme dit un pot qui retape une 8 modifier,''c'est juste mon avis''!!!!@+ :wink:

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RG
…… encore une fois on viens nous donner des leçons de morale…..c'est facile de parler comme ça quand on a une VRAIS R8 GORDINI…..vous croyer quand même pas qu'on va vous regarder passer sous pretexte que nos voitures ne sont pas d'origine!!

Oh la la la … du calme !!!

 

Il serait mieux pour le Team de contrôler et de mesurez ses paroles avant d’intervenir de la sorte ! Pas de racisme gordineuse et huiteuse ici. Le Post d’Ortibus est légitime et son sujet n’a que pour seul but d’INFORMER.

… et nous voila informé : « Nul n’est censé ignoré la loi »

 

Maintenant comme tu dis, chacun est libre et « Chacun fait c'qu'il lui plaît » …. Personnellement j’ai aussi mes préférences mais j’aime les R8/R10 sous toutes leurs formes et leurs déclinaisons.

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Stef 30

RG ,qui parle de racisme,ici,a par toi!! mesuré c'est paroles c'est bien, oui ,mais commence par l'apliquer a toi même ! ce si etant dit, si j'ai besoin de renseignements concernant la legislation, j 'ai pas besoin de venir sur un forum reserve au R8 et R10 ,on nous rabache que nos voiture ne sont pas d'origine, a la moindre sortie il y a toujours un blairau pour dire c'est pas une vrais, alors pitie laisser nous en paix au moins sur internet!! c'est bien de le rappeler aussi!!!

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Scorpion

il est indispensable que l'administration du forum signale la lesgilation

de façon a ne pas être tenue responsable d'encouragement à des modif interdites

ce n'est pas de la morale mais simplement une mise en garde des risques encourus

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William

Salut à tous,

T'emballe pas Steph. c'est juste une info.

De plus, je peus t'assurer que les vrais Gordiniste, ceux qui roulent, sont tous des amoureux de la R8. Observe bien les gars qui font des remarques sur ton auto, tu verras que les plus critiques sont venus à pied.

Pour ma part, je suis autant admiratif face à une Major de 64, que face à une 1300 Gord..

Maintenant, pour en revenir au sujet, je vais vous parler de mon expérince récente. Depuis quelques mois je prépare (avec un copain doué en mécanique) un moteur pour ma V85. Rien de bien méchant, juste de quoi gagner une 15aine de cv. A chaque fois que j'ai posé la question à mon assureur sur cette transfo., il n'y avait aucun problème. Je me suis tout de même décidé, pour en avoir le coeur net, à faire un courrier expliquant ce qu'allait devenir mon auto. Alors là, c'était déjà moins net. J'ai eu un coup de fils de l'assureur, qui m'avouait son incompétence à me repondre,et on m'a dit d'attendre quelques jours, le temps de prendre des renseignements, et d'avoir l'aval du siège.

Heureusement pour moi, la réponse a été positive quand à la prise en charge par l'assurance. J'ai tout de même demandé une confirmation écrite, et je vais faire établir une expertise notifiant toutes les modif., comme ça l'assureur ne pourra pas dire qu'il n'était pas prévenu.

Tout ça pour dire qu'il faut être vigilant, surtout avec les assurances (un pv c'est pas trop grave). En cas de gros pète il vaut mieux être sûre d'être couvert(sans vouloir moraliser steph. :wink: ).

G+

William.

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Ortibus

Oh !!!

Je vais pas la moral du tout , j'informe point à la ligne , je n'ai pas non plus de Gord , chacun fait les motif qui lui plait mais il est bon de savoir ce que l'on encourt .

Si je voulais jouer l'avocat du diable je dirais " le jour ou tu mettras un gamin dans un fauteuil avec ta caisse trafiquer j'aimerais bien savoir comment tu assumeras ça " mais à la limite c pas mon rôle de plus que je compte moi même faire des motif .

Et comme la dit Scorpion

""il est indispensable que l'administration du forum signale la lesgilation

de façon a ne pas être tenue responsable d'encouragement à des modif interdites

ce n'est pas de la morale mais simplement une mise en garde des risques encourus""

Sur certain de forum il y a beaucoup de restriction au niveaux des posseseur de véhicule transformer ont leur demande souvent de bien signaler qu'il s'agit de véhicule pour circuit non pas pour faire ch... Mais pour éviter d'avoir des problémes et oui le forum est en partie responsable de ce qui si fait et dit .

 

Je voulais rajouter que j'ai trouver cette article sur internet , voulant également faire des motif je souhaitait savoir ce qui était autorisé et ce qui ne l'était pas et j'ai trouvé cette article intérréssant et je voulais juste le faire partager en pensant que sa pourais servir à certain et non nuir à d'autre :wink:

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ER8P

Pas de prise de bec les gars, il y apas que l'R8 qui est bricolée, les fou du tunning sont concernés, c'est un exemple. des roues de folies, des caisses rabaissés, des moteurs préparé, puces etc.

La loi française est un flou artistique, qui fait que personne ne craint trop grand choses. Je me suis fais bloqué un fois par les gendarme, ils ont rien compris à la voiture ne sachant pas comment est l'origine.

 

Il faut vraiment être dans un grave accident pour que l'auto soit expertisée, mais sur des controles routier, l'Estafette de la Gendarmerie n'a pas de compressiometre pour evaluer votre taux de compression de votre bourrin.

 

Pas de stress, mais comme dis plus haut, faire une auto homogene, frein, suspension renfort de caisse adequat est primordial même si les finances suivent pas trop ... il faut usé de patience.

 

Quoiqu'il en soit prennez soins d'elles.

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Scorpion

c'est pas pour les pV (pas grave)

 

mais en cas d'accident il suffit que le tiers si c'est un vicieux demande une expertise de ton véhicule

et même si tu es dans ton droit au niveau code de la route

tu perts tous tes droit si la voiture est déclarée non conforme

et l'assurance ne te couvre pas

 

bilan

un pv

+ remboursement des dégâts occasionné sur le tiers de ta poche

dans le cas de blessé grave tu paye toute ta vie

 

il faut le savoir

 

exemple

 

le garc grille un stop accident

c'est un procédurier il repére que ta voiture n'est peut être pas conforme

il demande une expertise

la voiture est déclarée non conforme

et tu l'as dans le c.......

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Zim

attention messieurs

 

ce post est une information charge a chacun d'en prendre note ou pas

 

je rappelle que ce forum est base sur le libre echange

mais aussi sur la franche camaraderie evitez les prise de bec

c'est inutile est peu constructif

on a tous la même passion

 

a+ zim

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OlivieR8

bin les gars, faut vos calmer!

On a jamais vu ça sur l'ancien forum...

 

Concernant les transfo, c'est très simple:

vos voitures ont été receptionné par les services des mines avec certaines caractéristiques techniques.

la modification d'une seule de ces caractéristiques (même la largeur des pneus) rend caduque l'homologation dudit vehicule.

 

la theorie et une chose, la pratique une autre!

sur les routes une grande parts des voitures ne presentent plus toutes les caracteristiques techniques d'origine (et pas que les anciennes)

 

 

 

Attention de ne pas trop s'écarté du sujet !!! ::wink:.gif" /> Merci

 

les mecs relachez un peu la pression, un ptit clin d'oeil c pas la fin du monde

je sais pertinement que nous sommes sur un site R8 R10 et pas sur le repaire des motards

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Ortibus

Ben oui les gars pas de prise de tête sur ce post j'ai juste transmis une info qui pourrai servir :wink:

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R8major65

je suis toute a fait d'accord avec toi steph je comprend bien se que tu veux y en a marre que long nous montre du doigt sous pretexte que nos voiture sont bidouillez et pis ont assume ont

n est grand etc est nous qui l avons fait nous même donc ont c est se que lon peut faire et ne pas faire

par contre regarder la petite videos de gordalexis avec sa R5 ALPINE il ny a rien qui vous géne et pourtant il y en a a dire

traverse l'aglomération a vive allure

discuter tous en conduisant sans regarder la route

pas deccard lors du dépassement du piéton

et les reponse super ta videos ba la moi sa me géne

et RG pour ta gouverne le montage gros freins ALPINE n est pas

homologé non plus

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Scorpion

je ne vois pas pourquoi vous prenez la mouche ainsi

 

mais bon on en parle plus

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Turbocorsica

Je reviens aujourd'hui et je vois l'animation qu'a suscité le post d'Orti !!!

Steph je crois que l'on avait eu le même débat sur FA et j'était de ton coté , je ne vois pas pourquoi tu t'ai emballé , restons GENTLEMAN les gars !!!!

Par contre la seul chose ou je ne peu me retenir c'est que je n'aime pas les TALIBANS R8 "GORDINI" qui n'aime pas vraiment la R8 car rien n'st valable pour eux à part leur "Gord" .

(personne n'est visé en particulier surtout sur le forum R8 je ne veux pas faire de polémique avis perso)

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Ortibus

Je comprends pas pourquoi certain ont pris ce post pour une critique , je n'ai rien contre ceux qui motifie sinon je ne serais pas sur ce forum .

Si je met un texte de loi je serait donc contre ceux qui modifie :wink:

Et si je dit à quelqu'un qui fait des motif " c bien" ont va me dire "oh la :redcard: tu pousse a étre hors la loi "

Que dois je dire ou faire :twisted: :twisted:

Je suis neutre et ne juge personne , moi si j'ai trouver cette article c que j'avais besoin de plus d'info sur la loi et je me suis dit que peut être j'étais pas le seul , c pour ça je j'ai créé ce post , pour partager c bien le but du forum :twisted: non :drivers:

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Stef 30

salut les gars,bon ok ! je me suis un peu emporter je l'avous! il n'y avait rien de desobligent dans ma critique RG,je ne visé,et n'avait a visé personne, mais je vois que r8major65 vie mal ces critiques aussi et certainement d'autres,alors bien sur je pense que les gens du forum ne sont pas ces personnes qui critique, je voulez simplement faire comprendre aux personne qui se complaise a toujours montre le droit chemin aux autres qu'il n'ont pas leurs place sur des forums tel que le notre! ne prend pas ça pour toi ORTIBUS,surtout pas j'ai bien compris ta demarche,qui n'etait autre que de l'information!je vous l'ai dit je me suis emporter,bon je tacherai de me contenir a l'avenir!!toutes mes excuses a ceux qui se sont senti visé, mais quand même le message et passé!! je ne veut pas creer une polemique qui n'en finirer pas,c'est pas le but des passionné que nous sommes,alors j'espere que vous ne m'en tiendre pas rigueur!merci! :wink:

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J-F1132

Que de prise de tête et de réglement de compte on se croirait sur la route!! Je tien à dire que cette article m'a intéressé car ce n'était pas vraiment claire dans mon esprit ces histoires de législation et de passage aux mines et je ne pense pas que cet article avait pour but de casser cette rubrique de R8 modified mais bien de la compléter. Et pour ceux qui en on mare des critiques des collectionneurs fortunés soucieux du respect de l'origine, je dis : on ne peut pas plaire à tout le monde, si ça te plait a toi ça plaira surement à quelqu'un d'autre, aussi folle ta réalisation soit elle...

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Ortibus

Bon le débat est clos , je pense que maintenant ont c tous bien compris , que ceux qui avait vu une critique ont bien compris qu'il s'agissait uniquement d'un post informatif et qu'on ne juge personne :wink:

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Stef 30

ok,passont...! :wink:

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Ferrailleur Auvergnat

Je vous rassure amis bidouilleurs de R8. Nos autos transformées ne sont peut-être pas en règle avec la législation mais nos amis qui montent des tunning sur des véhicules récents ne sont pas plus en règle que nous.

 

De plus faites le test un expert automobile est bien incapable de voir à l'oeil nu si votre R8 est équipe d'un moteur 956 CC, d'un 1108 CC, d'un 1289 CC, ou d'un 1397 CC

car extérieurement ils se ressemblent comme deux gouttes d'eau.

 

Quant au moteur R5 ALPINE, il suffit de meuler les lettres ALPINE pour ne laisser que RENAULT.

 

J'ai déjà été contrôlé par la police et gendarmerie, ils ont bien vu que c'était un moteur RENAULT et puis c'est tout pas de problème.

 

Le conseil mettez un échappement discret, cela évite bien les contrôles routiers poussés.

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Dauph51

Salut a tous

je voie que vous vous posais pas mal de question sur vos auto ?

moi je trouve toute vos realisations superbe en un mot j'adore les protos hihihi !!!

certe la gendarmerie les aimes moins !!!!!!

du momment que vous respectiez les limitations de vitesse et surtout ne pas jouer les fangio en ville il ne vous embete pas trop ?

il nous arrete le plus souvent pour regarder par curiosite

moi je vous souhaite une bonne route et longue vie au Proto !!!!

A +

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