1°)
- Bon pour un compte ameli en France ( le faire à la sécurité social ) c'est aussi étrange qu'une carte vitale ou un compte bancaire français, pour les étranger qui débarque.
Pour être identifié dans les normes il faut un compte ameli.
- Il faut n° de sécurité social.
- n° de carte vital.
- n° compte bancaire français.
- Et créer un code secret qui vous sera demandé souvent.
( Pour le code il sera très simple ; 2 fois la date de naissance de votre chien par exemple.
Pas de (& de minuscules, de chiffres ou autres ) qu'on oublie aussi vite.
- Quand vous voudrez commencer votre demande de CG en Préfecture, il vous sera demandé votre compte ameli. Rentrez votre n° de sécu et votre code.
- Pour les étrangers qui n'ont pas tout cela, je ne connais pas la procédure.
2°)
- Pour le quitus.
c'est aussi un moyen d’être dans les normes.
Se rendre au centre des impôts.
On vous donnera un site pour faire la demande.
Vous aurez des difficultés à remplir les cases avec des chiffres que vous n'avez pas forcément.
Retour au centre, on vous explique la démarche a faire sur internet.
Rédiger une lettre expliquant votre demande et l'envoyer sur le site,
Retour au centre pour informer que ( je ne sais pas si ma demande est bien reçu car l'envoi électronique ne fait pas de retour ?)
et le lendemain je reçois,
( Prendre en photo la réponse pour se justifier en Préfecture. )
- Vous n'avez pas besoin de quitus. C'est uniquement pour les véhicules provenant de l'Union Européenne .
votre voiture vient d'un TOM ( territoire outre mer ) donc pays étranger à l'Europe rapprochez vous des Douanes Françaises.
En fait c'est le ( 846 A ) que les Douanes font à la place du quitus.
3°)
- Certificat de conformité.
Il y a plusieurs sites qui peuvent le faire.
J'ai pris celui de la maison mère ( Renault France à Paris.)
il faut envoyer par courrier les documents demandés en lettre suivie.
Comme les R 8 ne sont plus dans les cartons, il faut mettre un max d'infos.
Et notamment le certificat des mines de réception à titre isolé que j'avais fait il y a quelques mois.
Il y a dessus toutes les infos, poids, tour de taille, nombre d'enfants etc..
- Et mettre un chèque de 170 €
- Trois semaines plus tard je reçois mon beau certificat de conformité que le constructeur fait quand le véhicule est neuf.
- Mais nous savons que la préfecture le gardait a l'époque pour délivrer la CG.
je vérifie le précieux document et surprise il est pour une autre personne et le véhicule n'a rien a voir avec le mien.
Je ne m’étendrai pas plus, il faudra attendre 3 semaines de plus.
- Je ne sais pas comment on peut avoir ce certificat pour les véhicules qui n'ont plus de constructeur ?,
- Toutes les infos que je mets ici sont pour une CG normale. ( Pas de collection. )
4°)
- Carte Grise.
Il y a des dizaines de cartons et de toutes les couleurs.
- En France il est demandé qu'ils soient signés et tamponnés par le service de douane du pays qui a perdu le véhicule.
Si cela est toujours le cas aux States, le Tilt ( CG USA ) doit être enregistré pour l'Export.
C'est un moyen de vérifier entre autre si les différentes taxes du pays ont été réglées et bien sûr s'il n'est pas volé.
Un autre détail dans certain pays ( USA ) le nom du nouveau proprio ou société est mentionné derrière sur le Tilt.
Si je m’étends ici c'est pour une bonne raison.
Vous trouverez des véhicules avec des CG étrangères sur internet et autre, à des prix très attractifs.
A partir du moment qu'un nom est différent du vôtre sur les papiers, vous ne pourrez pas faire la CG Française.
Surtout si le véhicule a changé plusieurs fois de clients potentiels.
De plus l'informatique administrative n'oublie rien et s'il y a eu refus une première fois du service, c'est foutu.
Et ce n'est certainement pas marqué sur le nez de votre vendeur peu scrupuleux, passez votre chemin.
in de série !
5°)
- Factures , preuves d'achat, cession, ici j'ai pas grand chose à mettre. Donc le sujet est ouvert.
juste que j'ai ramené une moto des USA en 90 et le les douanes Française m'avaient demandé la facture du transport aérien avec numéro châssis, moteur. en accord avec le Tilt.
6°)
- Contrôle de - de 6 mois.
Il faut un contrôle ( Made in France ), on comprend pourquoi.
Celui de Bamako ou autres sont plus tolérants.
Exemple en Nouvelle Calédonie si vous achetez une caisse neuve ou de moins de 5 ans, vous pourrez rouler avec 25 ans sans faire un contrôle, si si !.
Si elle a plus de 5 ans et que vous la vendez il y aura une visite des feux et pneus, Si l'ABS est allumé au tableau de bord ou la caisse roule en crabe, ce n'est pas grave. J' arrêterai ici mes critiques.
- Donc faire un contrôle.
- Pour le faire il faut assurer le véhicule et la les assurance Française ne veulent pas, il faut un WW.
Personnellement mon assureur que j'ai depuis 35 ans a bien voulu faire une exception pour deux mois.
- Chez le garagiste qui fait les tests, il me signale que pour faire un contrôle il faut le certificat de conformité.
Je ne l'ai pas encore puisqu'il faut le contrôle technique pour faire la demande a Paris. On tourne en rond.
Après blabla et la présentation du ( certificat a titre isolé ) fait il y a quelques mois, Il accepte.
Beaucoup d'éléments seront dans le rouge au contrôle, mais il aura pitié de mon état de désolation et me demande de faire les travaux rapidement. Merci encore.
7°)
- Pièce d'identité
Je ne sais pas si une pièces étrangère est tolérée, le sujet est ouvert;
8°)
- justificatif de domicile.
Pas facile pour les personnes qui n'ont pas de domicile. mais on peut trouver un accord.
9°)
- Arrivé ici il faut amener tous les documents à la Préfecture au bout de la rue.
Il seront scannés avec l'appareil du centre spécial.
Vous recevez un document avec un N° de dossier et attendre 2 mois avant d'avoir une réponse sur mail ou phone.
- On vous demandera une somme qui faudra régler uniquement par carte et avoir le portable enregistré de votre carte pour confirmer un code que vous recevrez au moment du règlement.
- Si vous vous loupez il faut ré-initier votre demande de CG par tel et attendre 2 mois de plus.
Et vous recevrez normalement le carton par la poste.
Le sujet est ouvert à tous pour donner votre histoire ou des demande d'infos, elle devait rassurer et éviter de faire des erreurs.
ermez le ban !
