Récit 2010 Bizarre, bizarre (Berny)

Bonjour à tous
Voici une histoire de fou ! Je m'explique
Il y a 4 mois, j'ai pris la décision de me séparer de ma "belle" non sans regret mais bon.
Ma 8 n'étant plus roulante et stockée sur une remorque, le plus simple était de vendre le "package"
La vente a été faite le 17 octobre 2009.

La voiture ainsi que la remorque avaient toutes les deux des cartes grise à mon nom.
J'ai effectué la vente dans les règles de l'art (...) c'est-à-dire avec les formulaires adéquats (certificat d'immatriculation et cession de véhicule) pour la voiture et la remorque.
Voilà qu'aujourd'hui , plus de trois mois après la vente, je reçois une lettre de la préfecture.

ohhhhh mince une prime!!! Non, juste pour me stipuler que pour la remorque, je cite :
"le véhicule est signalé volé au Fichier national des immatriculations ; vous devez contacter les services de police ou de gendarmerie concernés pour faire lever la mention de vol"
Là je ne comprends pas :
1/ . Faut -il 3 mois à l'administration française pour effectuer une cession de véhicule ?
2 /Je n'ai jamais fait de déclaration de vol sur ma remorque
Voilà, je vais devoir aller chez les "bleus" pour éclaircir ce problème.
Encore une perte de temps.

Qu'en pensez-vous !

Salut , peu être une erreur de numéro ou de dossier?
après depuis combien de temps avait tu cette remorque?
et a tu envoyé les doubles de certificats de vente a la prefecture car la effectivement ça ne te regarde plus

Bonjour

Pour la remorque, tu as réussi a l'immatriculé a ton nom quand tu la acheté ? Et quand tu la vendu, tu as bien envoyé les papiers a la préfécture pour leur signaler que le tout étaient bien vendu avec le jour voir même l'heure de la vente. peut-être que le nouveau propriétaire ce l'ai fait voler mais n'avait pas fait les papier a son nom donc cela revient vers toi . Eric

Salut
ben, ça fait 20 ans que je l'ai ,donc !
Oui Eric j'y ai pensé mais n'ayant pas pu faire la carte grise; il ne peut ,je pense,pas faire de déclaration de vol.
Puis c est les papiers que j ai envoyé qui me sont revenus ,l' acheteur n'est peut-être même pas au courant.

Merci de vos réponses.
a+

puis tu sait cette bandes de faignant,ils preferent t'memm.... toi pour un mot ou une virgule plutôt que d'ouvrir un fichier!tu verra qu'au final ça sera une connerie de leurs part et c'est encore toi qui te donne mal au ventre!et qui va payer!quel pays!.!.!!

As tu contacte ton acheteur?il est possible qu'il s'est fait voler la remorque et porter plainte avec les papiers de ventes,n'ayant pas encore fait le changement de carte grise c'est alors normal que le courrier arrive chez toi,as tu bien renvoyé le double de vente a la prefec?

Salut Rififit

Pour répondre à Rififit, oui effectivement j ai bien envoyé le certificat de cession à la préfecture et s'est ce document qui m'a été retourné.

Moi je ne comprends pas les fonctionnaires qu'ils leurs faillent plus de trois mois pour enregistrer ma déclaration de vente, enfin bref ils doivent sans doute être très débordés.
Il est bien stipulé que c est à moi de contacter la gendarmerie pour faire lever « la mention de vol », pour ces faits je ne vois pas pourquoi si l acheteur s'étais fait voler la remorque que je sois convoqué.

De toute façon c est le weekend donc pas la peine d'aller chez les « bleus »aujourd'hui , je perdrais mon temps pour rien, on verra demain.
Je n ai pas pu contacter l'acheteur pour la bonne et simple raison que je n ai plus ses coordonnées téléphonique et sur les pages blanches il ni a pas de réponse.

a+

Bonjour,

concernant les faits :

tu as vendu la remorque et la voiture.
est ce bien ton double de la cession qui t as été retourné ou celui de l acheteur
maintenant sur cette cession de vente tu dois avoir les coordonnées du nouveau propriétaire.

si tu n as jamais été victime du vol de ta remorque il y a un binz à moins que ce soit l acheteur qui se l'ai fait voler sans qu'il ai eu le temps de mettre la cg à son nom.
pour certains..., en préfecture, ils se tirent les cheveux avec le nouveau système d'immat, et donc pas mal de retard....

pour aller chez les bleus comme tu le dis, tu peux y aller même le w.e
avec le numéro de série de ta remorque et le numéro d'immat, ils leur sera difficile de trouver nom nouveau propriétaire si ce dernier n a pas fait de changement cg (mais comme je te l ai dit si la cession n a pas été enregistrée à ta préfecture.
par tu as une chance, si tu as toujours les renseignements de ta 8 et si le nouveau proprio l a mis à son nom , tu auras une chance de le retrouver pour lui demander des explications

il y a également le paiement : s il a été fait par chèque, tu peux retrouver ses coordonnées. Il suffit demander copie du chèque à ta manque, çà te coûtera un peu mais si çà peut faire avancer le chimblik
et puis tu dois te rappeler dans quel département ta 8 est partie. Ils n'ont pas tiré la remorque à la force des bras. tu dois te souvenir du véhicule et au moins du département de l'acheteur

bon courage tiens nous au courant de la suite
c est toujours utile pour les prochains....
en gros, il faut toujours garder copie certificat de vente , copie chèque, et le cas échéant demander pièce d identité à l acheteur.

Il faut toujours être méfiant
amicalement patrick

Bonsoir, ayant à travailler avec la Préfecture, le nouveau système d'immatriculation,et le NOUVEAU système DE DEMOLITION des véhicules fait exploser les services de la préfecture.

Ton délai est dans la normal d'aujourd-hui. Et pour ta remorque!....si tu voyais ce que l'on reçoit en temps que professionnel, les secrétaires n'ont plus de cheveux sur la tête.
Adresse toi à la gendarmerie dans un premier temps et fais toi faire un papier attestant que tu es venu les voir à ce sujet! Conseil d'ami.

Bonjour
Voilà, c'est bien ce que j'avais dis « une histoire de fou » !!

Me voilà devant la Gendarmerie pour mon histoire (je préfère les « bleus » que la police (...))
Une gentille Gendarmette (si si très gentille) m 'accueille et au vu des papiers que je lui remets, effectue une recherche dans leurs fichiers pour savoir qui à bien effectué le dépôt de vol.

Et là :
Monsieur votre remorque n'est pas volée et vous en êtes toujours le propriétaire.
Moi : Mais regardez le papier de la préfecture, il est bien stipulé qu'il est enregistré dans le fichier des véhicules volés.
Elle : attendez on va regarder dans un autre fichier mais celui ci comporte des bugs c'est pour cela qu'on ne le consulte pas, et la effectivement ma remorque étais bien volé.
De la ,on à appelé la préfecture pour éclaircir le problème, après environ 15 minutes pour trouver la bonne personne car on ne tombe jamais sur la bonne, voilà que l'on se souvient de mon dossier.

Encore une dizaine de minutes d 'explications auxquelles ma gendarmette ne comprenais rien, il en résulte que :
Monsieur, dans tout véhicules il y a un numéro de série assez long, et pour votre remorque il est juste du numéro « 911 »comme beaucoup de remorque.
A un moment donné un propriétaire a déposé une plainte de vol et le fichier a mis automatiquement tout les numéros commençant ou finissant par 911 dans le fichier des véhicules volés.

La solution :
1/ La préfecture ne peut rien faire, elle nous dit d 'ailleurs de laisser comme cela !
2/La gendarmerie ne peut rien faire elle non plus car elle ne peut pas retrouver la personne qui a déposée la plainte.

Voilà, voilà:
-la remorque n'est pas passée en cession donc est toujours ma propriété.
-Si le nouveau proprio fais l imbécile avec, c est moi qui recevrais les courriers .
-S'il veut la faire immatriculer, il ne pourra pas car elle est sois disant volée
-Moi de mon côtés, j'ai son nom et son adresse mais sur les pages blanches il ni a pas ses coordonnées téléphoniques donc aucune possibilité de le joindre.

Voilà, ma gentille gendarmette va voir avec son supérieur cet après-midi pour trouver une solution.
Je sens bien que ça va partir en " eau de boudin " cette histoire.
Vive l 'administration !

a+

Ah l'administration,voilà bien une spécificité française...
Avec son nom et son adresse ,tu peux toujours lui écrire pour le prévenir.
Il pourrait penser que c'est toi qui l'a déclaré volée...
Bref ,des emmerdes dont on se passerait bien!

Bonjour
une remorque 911 "porsche" plus sérieusement,

lorsque le véhicule est passé au fichier des véhicules volés , automatiquement, il y a l'identité de la personne qui a fait la déclaration de vol...

sinon aucune restitution ne pourraît être effectuée lors de la découverte d'un véhicule signalé volé.
la gie et la préfecture peuvent également savoir d'où vient la plainte (service police ou gie qui a enregistrée celle-ci)

une fois que tu connais ce service, tu demandes au gendarme de prendre contact avec celui-ci pour qu'il lui adresse copie du pv de vol
après tu compares la déclaration de vol et ta réclamation.
sur chaque carte grise il y a un numéro de série différent, je suis surpris de cette réponse de la part de la préfecture. c'est comme pour les voitures
à moins qu'il s'agisse d'une remorque faite artisanalement.... et encore si elle est faite par exemple , sur un chassis de caravane, cette caravane a une carte grise avec un numéro de série différent des autres cartes grises de caravane.

il y a un schimblick là
si le garage où tu as acheté ta remorque existe toujours, peut-être pourra t il te remettre une copie de la facture d achat avec tous les rsgts de ta remorque (type , N° série)
le service de police ou de gie qui a recueilli la plainte de vol, n a t elle pas fait une erreur d'un chiffre sur le numéro de série et comme par hasard que çà tombe sur ton numéro de série.

sans vouloir la dénigrer, je pense que tu dois demander à voir un homme plus compétent "peut-être" question mécanique et donc administrativement concernant les véhicules
j'ai déjà été confronté avec ce problème avec des numéros de moteur ou de série de cyclomoteurs.
Il est arrivé de passer un cyclo au fichier des véhicules volés et il me ressortait ce cyclo volé alors que la marque ne correspondait pas.....
je pense qu'il y a moyen de débloquer l'affaire.

tiens nous au courant
amicalement

Salut Patrick

Oulla, tu a l'air d'en connaître un rayon à ce sujet et je te remercie pour tes réponses.
Pour ce qui est de la remorque je l'avais acheté à un particulier il y a 16 ans, c était une remorque avec carte grise tout ce qui a de plus normal, que j'ai modifié par la suite en plateau.

Je viens à l 'instant d'être contacté par ma gendarmette qui m'a dis que c'étais bloqué et qu'il fallait attendre car je n 'étais pas le seul dans ce cas la. Quelle a contacté plusieurs personnes et qu'aucune n'a la solution.
Je lui ai redemandé s'il ni avais pas moyen de retrouver celui qui avais déposé cette plainte mais elle ma répondu que c étais un bug informatique car le numéro de série n 'étais certes pas le même que le mien mais comportais « 911 »
Sur ma carte grise au numéro de série il est juste marqué 911.

Il ni a pas eu d'erreur de numéro, non, j'ai vérifié, celui indiqué par la préfecture est bien le bon.
Bon comme j ai l adresse mais pas de tel de l acheteur je vais lui écrire un mot, puis qu'il aille aussi de son côté voir la police ou la gendarmerie car là je ne sais pas quoi faire.
Maintenant à retourner voir si je peux trouver quelqu'un de plus compétant c est assez délicat.

C'est bien ce que j'ai dis, ça part en « eau de boudin » cette histoire !
a+

Salut berny

si je comprends bien, ils ont bloqué le changement de carte grise au vu du numéro de série.
donc si je comprends bien au numéro d'immatriculation initial de la carte grise, il s 'avère que ta remorque n est pas signalé volé.

c est comme je te le disais il suffit qu'un numéro de série corresponde à plusieurs véhicules de la sorte, çà peut créer un bug.
Si c est le cas, il faut le faire ressortir auprès des services préfecture surtout s'ils reconnaissent que tu n es pas le seul à avoir ce problème
pour le nouveau proprio, il faudrait que la préfecture te fasse un papier pour pouvoir circuler car au premier contrôle, il n 'est pas dans la crotte si le numéro d'immatriculation ressort volé.
comment va t il s expliquer

donc comme tu dis , prends contact avec l acheteur voir s il a fait le nécessaire pour le changement de propriétaire sur la carte grise et si c est le cas où en est il, et tu lui fais part de ce problème

amicalement patrick

Merci Patrick pour tes réponses ,c'est très sympa
Oui effectivement je me dois de me rapprocher de mon acheteur car en fin de compte c'est aussi lui qui est dans la "mouise" er
Franchement c est moyen comme réponse de la gie car là je me retrouve comme un c..n

Je vais dès demain demander un papier pour pouvoir certifier que j'ai bien fait les démarches nécessaires.
Puis donc c 'est a moi de faire les démarches à la pref pour que l acheteur puisse avoir une immatriculation,
eh be !
En tout cas grand Merci à toi pour tes infos et je tiendrais au courant des suites à ce que je dis "eau de boudin"