Carte Grise Certificat de cession

Pascal 27 · 12 Janvier 2018

Bonjour.

J'ai lu sur un forum d'ancienne que lors d'un achat d'un véhicule,si la carte grise n'a pas été faite dans les dix ans suivant cet achat

,la préfecture ne délivrais pas de nouvelle carte grise!

Intox ou réalité?

Cyber-PAPY · 12 Janvier 2018

L’immatriculation est en train d’être bouleversée par le plan PPNG, qui a introduit un éventail de téléprocédures concernant les démarches d'obtention d'une carte grise.

Notamment il faut un "code de cession"

En l'absence de code, il faut effectuer le changement de titulaire via un prestataire privé agréé, qui ne requiert pas ce code.

Dans le pire des cas, il restera la possibilité d'immatriculer en Carte Grise Collection

Pascal 27 · 12 Janvier 2018

et bien oui justement sur le Forum,Peugeot 505 GTI pour ne pas le nommer

un gars a le problème voiture acheter il y a 15 ans et restaurée et au moment de faire sa CGN

refus de la Pref,car date d'achat supérieur à 10 ans

De là ma question Intox ou Vrai?

Gueroult · 9 Mars 2018

moi je dis INTOX car j'ai fait un changement de cg (dit normal) pour une R8 semaine dernière (vendredi) en passant par un prestataire qui m'en à remis une provisoire valable 1 mois et j'ai reçu ma cg cette semaine (mercredi) je précise que l'ancienne carte grise barrée et le certificat de vente était daté de 1994 et que j'ai toujours la cg d'ailleurs puisque maintenant on fournis une photocopie à la place et il faut garder l'ancienne 5 ans je crois, c'est peut-être différent pour une cg non répertoriée dans mon cas elle l'était, j'espère avoir répondu à certaines questions

Antony · 10 Mars 2018

Gueroult à dit:
m et que j'ai toujours la cg d'ailleurs puisque maintenant on fournis une photocopie à la place et il faut garder l'ancienne 5 ans je crois,

Tu m'en apprend une,

Donc si on se fait arrêter ou confisqué les papiers on peut présenter l'ancienne carte grise du coups puisque on aura la vieille et la nouvelle ?

Gueroult · 10 Mars 2018

peut-être mais pas longtemps puisque l'ancienne est barré et daté au jours de la vente et dans mon cas la partie du haut à droite a été découpé par le vendeur, si tu le souhaite je peut t'envoyer une copie des 2 l'une à côté de l'autre en mp

Delhen · 10 Mars 2018

Bonjour,

Peut-être une explication
Vu sur le site de la FFVE pour le sujet SIV et concerne le cas de la multicession
http://www.FFVE.org/Immatriculation_SIV

Citation: "Il a été mis en œuvre (le SIV ) pour les véhicules d’occasion, dont font partie les véhicules anciens de plus de 30 ans, depuis le 15 octobre 2009.

Depuis cette date, tout changement de propriétaire nécessite l'établissement d'une carte grise faute de quoi le dernier acheteur en cas de multicession ne pourra pas obtenir son titre de circulation."

Gadget 14 · 10 Mars 2018

Bonjour dans le cas de la multicession(plus d'une cg a faire) mais dans le cas d'une cession( simple)??

Chris 27 · 11 Mars 2018

Bonjour pascal 27,

j'ai une R8 1130 de 64, dont je n'ai pas fait le carton depuis 10 ans...va peut-être falloir me dépêcher alors

pascal ce serai bien de se voir en huit, peut-être a mantes le 14 AVRIL,on ce rejoint avec un ami a Gasny, moi en 1132 et lui en 1136 (il est de Gisors)

chris27

Stef 30 · 11 Mars 2018

ben moi,j ai posé ma carte grise,également chez un prestataire,depuis le 13 decembre!!!et je l attend toujours!!soit disant que c est normal!!y a un blem la !!non?

OlivieR8 · 11 Mars 2018

C’est véritablement le bo...l depuis leur réforme pour « améliorer et faciliter la délivrance » des cg en préfecture.

Les professionnels galèrent, les particuliers vivent un enfer

Encore une fois, merci les têtes pensantes :rage: :face_with_symbols_over_mouth:

Gueroult · 11 Mars 2018

c'est comme partout ça peut dépendre du prestataire également certains peuvent passer avant les autres,

je ne suis pas allé à Norauto ni dans un garage près de chez moi mais sur la première adresse internet (cartegrise.com)

tu fait ton dossier sur le net, tu paye 29,90e + cg et tu envoie la liste des documents demandé en courrier recommandé à l'adresse indiqué,

pour info c'était une 2ème cession sans que le double du certificat de vente ai été envoyé en préfecture en 94 lors de la 1ère cession mais ça je ne le savait pas j'ai simplement pris le risque avec l'accord de mon vendeur au cas ou,

comme tu dit stef depuis décembre en effet c'est long désolé si je suis passé avant mais c'est pas ma faute perso quant j'ai reçu le recommandé je n'imaginait pas que c'était déjà la cg de plus je suis du 76 et j'ai envoyé le dossier dans le 83, plus c'est loin plus c'est rapide,

bon dimanche à tous

R8évolution · 11 Mars 2018

Effectivement c'est plus ou moins normal Stef. Je suis moi même garage agréé pour faire les CG et je peut te garantir que par le système SIV ça va toujours aussi bien, reçu sous 3,4 jours ouvrés, par contre tout ce qui passe par l'ANTS ( VN, VO import, dossier spécifique, ...) C'est au petit bonheur la chance tu monte le dossier et tu attend une réponse sans pouvoir avoir d'autres renseignement. Il y a des régions qui sont plus rapide que d'autres.

Gueroult · 11 Mars 2018

Voir la pièce jointe IMG_20180312_0002.pdf

Stef 30 · 12 Mars 2018

merci les amis pour c est précisions,ne soit pas désolé gueroult,tu n y est pour rien,vos commentaires me rassure un peu ?.

Jipai-R34 · 12 Mars 2018

Bonjour, perso en tant que professionnel de l automobile je fais les carte grise en pasant par la SIV et crois moi y a longtemp que tu aurait du recevoir ton carton..peut-être que tu n'a pas eu l'avis de passage en tout les cas ton prestataire doit pouvoir te renseigner. cdlt.

Gord.Alpine.08 · 12 Mars 2018

Bonsoir à tous ,

EN passant par un prestataire , j'attends depuis un mois et demi la carte grise de ma MOTOBÉCANE , Sur un autre registre IDEM avec ma nouvelle carte d'identité .Nos politiques à vouloir toujours tout changer , ne se rendent même pas compte que de jours en jours nous n'allons pas dans la bonne direction .

G.A.08

R8évolution · 13 Mars 2018

J'ai participé hier soir à une réunion CNPA (syndicat de l'auto) et ont nous à bien précisé que pour la région bourgogne franche-comté le délais normal (prestation ANTS) est de mini 2 mois.

Si ta CG est passée par le SIV Stef effectivement inquiète toi le délais normal est de 15jours MAXI

Antony · 13 Mars 2018

Jipai-R34 à dit:
Bonjour, perso en tant que professionnel de l automobile je fais les carte grise en pasant par la SIV et crois moi y a longtemp que tu aurait du recevoir ton carton..peut-être que tu n'a pas eu l'avis de passage en tout les cas ton prestataire doit pouvoir te renseigner. cdlt.

J'ai toujours fait des cartes grises chez prestataire et j'avais la licence du SIV l'an dernier au bureau de mon patron et je confirme ce que dis @Jipai-R34 que tu aurais du recevoir depuis longtemps @Stef 30 ! Assure toi qui ai pas eu un souci qui est en attente et dont le prestataire à zapper et ne t'a pas prévenue.

En général le prestataire fait tous le boulot et "ordonne" l'impression de la carte grise à lmprimerie Nationale le délai varie de 3 à 5 jours c'est uniquement le retard d'impression et surtout du facteur.

J'ai toujours reçu mes cartes grises sous 3 jours environ la dernière date de janvier pour un Bleu motobécane je l'ai eu sous 2 jours !!!

Stef 30 · 13 Mars 2018

merci les gars,ce qui m etonne et etonne tous le monde,c est que la personne n a pas voulu que je paye,elle ma dit,vous payrais quand j aurais la reponse!!!je m inquiete grave!!attention,j ai oublier de préciser un detail,quand elle a taper sur son ordi,il y avait au niveau de l enregistrement,un problème sur mon nom,ils ont fait une erreur sur une lettre,et donc qu il fallait qu ils!!!! rattrappe leurs bourde!!mais je m inquiete quand même!depuis debut decembre,j ai une voiture,dont je ne peut pas me servir,j ai des reparations a faire,et j attend!

Antony · 13 Mars 2018

Alors cherche pas @Stef 30 si t’a rien payer ne crois ps qu’ils ton fait l’avance du prix de la carte grise !! ?

Relance les, ou change de prestataire tu voit.

peut-être qui y a un souci et qu’il faut une intervention des services ANTS (Préfecture) et peut-être que du coup.. c’est long évidemment !

Pascal 27 · 13 Mars 2018

Stef 30 à dit:
merci les gars,ce qui m etonne et etonne tous le monde,c est que la personne n a pas voulu que je paye,elle ma dit,vous payrais quand j aurais la reponse!!!je m inquiete grave!!attention,j ai oublier de préciser un detail,quand elle a taper sur son ordi,il y avait au niveau de l enregistrement,un problème sur mon nom,ils ont fait une erreur sur une lettre,et donc qu il fallait qu ils!!!! rattrappe leurs bourde!!mais je m inquiete quand même!depuis debut decembre,j ai une voiture,dont je ne peut pas me servir,j ai des reparations a faire,et j attend!

Bonsoir Steph.

J'espère que tu a conservé les originaux

Stef 30 · 14 Mars 2018

Pascal 27 à dit:
Bonsoir Steph.

J'espère que tu a conservé les originaux

ben en fait,c est le pro qui les as,j espere pouvoir les recuperer.merci.

JM-38 · 15 Mars 2018

Salut,

Steph ton histoire est vraiment inquiétante. Ce n'est vraiment pas normal que ce soit si long. J'ai faits établir deux cartes grise depuis la mise en place de ce nouveau système. Trois jours après j'avais le document. Attention sur le net l'on trouve de tout. Il faut être vigilant. Déjà lorsque tu te rendais en préfecture s'il te manquait un seul papier ou signature tu pouvais repasser. Alors là c'est autre chose... Par quel prestataire es-tu passé ?

Nell · 15 Mars 2018

Donné à un prestataire mardi après-midi une CG pour une Tobec également,reçu ce midi en recommandé (jeudi donc). Ultra rapide ! :trophy:

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